CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 175 résultats pour « Dupuis-Tobol »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc33dca17d8157d3ec8735

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Le 6 juin 1997, la société Dupuy-Delebecque a loué des locaux dépendants de cet ensemble immobilier à la société Jean-Michel Cardinael.

Source officielle

Page 1 sur 259

Suivant →
CA

3ème chambre A

5fd9a1aa32b96d94a607546b

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[T] [F] et Mme [D] [V], à verser à la société de droit espagnol Saws And Tools International (SATI) et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c406

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

en la personne de ses représentants légaux Centre d'Affaires Edouard VII Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par Maître Marion BARBIER, avocat au barreau de PARIS, et de Maître Frédérique DUPUIS-TOUBOL

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc2cdc6046d47bee12b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Axa France IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP RCL & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS, et Me Catherine Marie DUPUY au barreau de PARIS Demanderesse à la requête en rectification

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb46cb8dca058e3e8049

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

00071 Sur appel d'un jugement rendu le TJ de Chartres rendu le 2 septembre 2020 Chambre : 1 RG : 18/354 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643f88d2ad85da04f53a3bc6

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Condamné la SAS Dubuis aux dépens. Le 25 février 2021, la S.A.S. Dubuis a relevé appel de cette décision. La procédure a été inscrite au rôle sous le n° RG 21/00 622.

Source officielle
CA

2e chambre civile

644b63bdc51457d0f882dd99

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[B] [K] [Adresse 4] Représentant : Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47193e17a637920587e

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 19/02223 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Valérie RIVIERE-DUPUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

RG N : 12/ 00067 AFFAIRE : SARL ITNAN C/ Me philippe Z... mandataire liquidateur de la SARL TOOLS, M. Thomas X..., M. Patrice Michel Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84ef6

Appel

19 mai 2000

19 mai 2000

décembre 1997, requis avec exécution provisoire - annulation des saisies arrêts des rémunérations autorisées les 4 juillet et 23 septembre 1997 respectivement à la requête de la SCP LISSARRAGUE et DUPUIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

642bbfdbd49e0104f58f0155

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

FAITS ET PROCEDURE La société Tobler Sas (ci-après, « Tobler ») a souscrit le 13 octobre 2017 deux contrats auprès de la société Malakoff Mederic Prévoyance (ci-après, « Malakoff Prévoyance ») aux

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00491_20250423

Admin. Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

La société Tools Tech Security n'a pas sollicité le bénéfice de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560176c5d9057df80275

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

SEDAN GODART Représentant : Me Hervé DUPUIS de la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

662c9506b787c4000862f7b3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

FONTAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - N° du dossier 2021.373 APPELANTES C/ Société AMAZON EU SARL [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f08cdc6046d4711067b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94607

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Février 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 18/00053 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/07/2019 à : Me Martine DUPUIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e376

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

deuxième alinéa du code de la sécurité sociale DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur Hubert G... ... 38000 GRENOBLE représenté par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assisté de Me Françoise TOUBOL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6785fd9ce1c1941b1ee98039

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2474451 Monsieur [C] [H], représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00992_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

La requête de la société Tools Tech Security n'a pas été présentée par un avocat.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01671_20251208

Admin. Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

La requête de la société Tools Tech Security n’a pas été présentée par un avocat.

Source officielle