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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
5fd923809b3e940249d66497
28 mai 2020
sur l'appartement de [Localité 8], Condamner la SASU IFB France, in solidum avec la société AKERYS PROMOTION, devenue EDELIS, et la SOFIAP, à payer à M.
Pôle 1 - Chambre 9
6a19240dcdc6046d47535f62
28 mai 2026
Dans cette perspective, il a : - saisi le cabinet d'avocats Darros [Adresse 3] et plus particulièrement, Me [U] [B], - créé spécifiquement les sociétés Eden Lux et Eden Lux Holding, établies au Luxembourg
Pôle 4 - Chambre 1
69e3145dcdc6046d47a7a468
17 avril 2026
[Q] [Z] de sa demande tendant à être garanti par la SAS Eden Immo des condamnation prononcées à son encontre, - débouté M.
Chambre 3 A
6285e0e56a1876057df5d2ae
16 mai 2022
la Sas Edel - Hôtel [7] aux entiers frais et dépens de première instance et d'appel.
Chambre commerciale
6a0d480dcdc6046d47457dae
19 mai 2026
Par déclaration du 19 juillet 2024, la SCI EDE a relevé appel de ce jugement.
Chambre 1-4
6a0ffb69cdc6046d478a758a
21 mai 2026
Il s'agit d'une commande de fourniture des menuiseries, sans la pose, qui devait être réalisée par le maçon de la société VILLA EDEN.
1ere Chambre Section 2
659e4afb5537980008847467
8 janvier 2024
BANQUE EDEL C/ S.A.R.L. PROCESS FINANCE S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8d
15 avril 2021
FAITS ET PROCÉDURE Par offre préalable acceptée le 20 juin 2012, la SNC Banque Edel (la Banque Edel) a consenti à M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL EDELc/SAS ISOR
60339509b1394149f2544b3b
18 mai 2017
[R], leur a donné acte de ce qu'ils se réservent la possibilité de tirer les conséquences juridiques de l'inexécution de leur contrat de travail, par la SARL Edel, condamné la SARL Edel à verser à :
Pôle 5 - Chambre 6
627ca8404781dc057dee7b52
11 mai 2022
Par déclaration en date du 25 février 2020, la SA BANQUE EDEL a formé appel de ce jugement en ce qu'il a déclaré recevable la demande reconventionnelle de [Z] [Y], débouté la BANQUE EDEL de l'indemnité
6253cb31bd3db21cbdd8d0e4
30 mars 2009
BANQUE EDEL C / Céline, Mireille X... Patrick X...
2ème chambre
650bdf44beee0f8318b9751a
25 juillet 2023
BANQUE EDEL S.N.C. BANQUE EDEL C/ [C] [L] [E] [I] [H] [S] S.A.R.L. DIGITALIK S.A.R.L.
4eme Chambre Section 2
63cb93909c02507c9078df1f
20 janvier 2023
de l'intégralité de ses demandes, - condamner la société Banque Edel aux entiers dépens.
671894c0d8ceca1cd7019324
22 octobre 2024
l'article 700 du code de procédure civile ; - dit la décision exécutoire de plein droit ; - condamné la Snc Banque Edel aux entiers dépens de l'instance.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22088_20230216
16 février 2023
Elle soutient que les moyens de la requête de la société Edel Grass B.V ne sont pas fondés.
16e chambre
633fc39ce633183e2ee17cef
6 octobre 2022
BANQUE EDEL C/ [L] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Avril 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f76d
26 avril 2024
La Banque Edel verse aux débats les courriels des clients suivants : -M.
8e Chambre C
6163964c5fe465b53b77f541
21 octobre 2010
C'est ainsi que suivant acte reçu le 4 avril 2000 par Monsieur [G] [T] notaire à [Localité 5], la SNC BANQUE EDEL a consenti à la S.A.R.L.
3ème chambre
63d37b30d1bc2605de4b4cd0
26 janvier 2023
de la mise en état de TOULOUSE - 19/4413 Laurent MAMY SAS CBRE CONSEIL ET TRANSACTION C/ [M] [S] [K] [G] [O] [Y] SARL POP INVEST SARL DIGITALIK SAS MORNING SNC BANQUE EDEL
Pôle 5 - Chambre 9
5fd9cd29dc040306933ff1ea
21 novembre 2019
[O] a démissionné de son poste de président de la SAS Groupe ACTI et a été remplacé par l'actionnaire principal, la société EDL PARTNERS SA. M.
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