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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f412f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Localité 5] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Emilie FRIEDE de la SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.R.L. KAUFMAN & BROAD GIRONDEc/S.A
69005dfc2481d356bd17526b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Emilie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NLCT S.A.S. HYPREVENTIONc/S.E
660f94e9a40f8b0008cb728f
4 avril 2024
4 avril 2024
demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emilie FRIEDE de la SARL SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.E.L.A.S.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NLAQ S.A.S. HYPREVENTIONc/S.E
660f94e9a40f8b0008cb728d
4 avril 2024
4 avril 2024
demeurant Plate-Forme Technologique d'Innovation Biomédicale, Hôpital - [5] [Adresse 4] - [Localité 3] Représentée par Me Emilie FRIEDE de la SARL SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
DEFENDEURS : [T] [M] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] [N] [M] née le 02 Novembre 1971 à [Localité 20] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] Représentés par Me Emilie
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUFL S.A.S. ICADE PROMOTIONc/S.A
6614da4028647600086a8f25
8 avril 2024
8 avril 2024
ICADE PROMOTION, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Emilie FRIEDE de la SARL SARL ARCAMES AVOCATS, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d3b1d7564000872dca7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CEDEX agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Activité : Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentées par Me Emilie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NKAB S.A.R.L. AB BORDEAUX AUTOc/S.A
65a62b2b448a370008a72038
15 janvier 2024
15 janvier 2024
NISSAN WEST EUROPE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Emilie FRIEDE de la SARL ARCAMES AVOCATS, avocat postulant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LWZX S.A. BMW FRANCEc/S.C
65a0e8865bbe450008b2ccb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
numéro B 722 000 965, dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 7] [Localité 8], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Emilie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTS : [J] [O] de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] [X] [O] née le 02 Novembre 1971 à [Localité 29] de nationalité Française, demeurant [Adresse 11] Représentés par Me Emilie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f92
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ALPHA CONSTRUCTIONS SAS dont le siège social se situe [Adresse 12] [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Emilie FRIEDE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58d1502b828318c4e2fd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de BORDEAUX La Société SO'9 HABIRAT SAS dont le siège social est situé [Adresse 12] pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc7
15 mai 2008
15 mai 2008
née le 13 Juillet 1944 à FRIERES FAILLOUEL (02700) ... 02700 FRIERES FAILLOUEL Madame Andrée X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 25 Octobre 1943 à BOIS BERNAR (62320) ... 78160 MARLY LE ROI ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Emile U... E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44b
28 février 2012
28 février 2012
Vu la décision rendue le 14 juin 2010 par le tribunal de commerce de LYON ayant : - débouté madame Frédérique X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné madame Frédérique X... à payer à la société
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'AMIANTE [Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH STÉPHANIE ET LEPINAY EULALIE, avocat au barreau de COLMAR substitué par Maître Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a67
18 septembre 2013
18 septembre 2013
Emile X..., dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, débouté M. Emile X...de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné Mme Y... aux entiers dépens.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65b0bea68d0ccf000877e698
23 janvier 2024
23 janvier 2024
contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 17/01963 rendue par le Juge aux affaires familiales de [Localité 1] le 31 Août 2021 Appelante : Madame [C] [O] DIVORCÉE [L], représentée par Me Frédérique
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750ab892c83ef59be5985
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de [Localité 1] le 15 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [U] [D], représenté par Me Julie SCAVAZZA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1982 Intimée : Madame [M] [C], représentée par Me Frédérique
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
671894a8d8ceca1cd701917c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUCOURONNES le 04 Mars 2024 Appelant : Monsieur [I] [D], représenté par Me Karine LE BRETON, avocat au barreau de l'ESSONNE, toque: A373 Intimée : Madame [S] [X] [C] [M], représentée par Me Frédérique
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