né le 20 Janvier 1960 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 6] Mme [U] [S] épouse [I] née le 10 Février 1962 à [Localité 6] (42) [Adresse 3] [Localité 6] tous deux représentés par Me Emilie

Emile Petit Pérou 97139 ABYMES Représentée par Maître Jean-Marc E... substitué par Maître F... de la SELARL G...

Il ressortait des renseignements fournis par le Juge des Enfants que la petite Emilie Z..., née de l'union de Nathalie C... et de Jean-Yves Z..., avait fait l'objet d'une ordonnance de placement provisoire

L'enquêteur a également relevé que l'épanouissement d'Emilie qu'il avait constaté lors de sa visite chez la mère a été retrouvé lors de la visite chez le père, Emilie étant une petite fille à l'aise, proche

APPELANT Monsieur Emile X... ... 97170 PETIT-BOURG Représenté par Maître Béatrice FUSENIG de la SELARL SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BARTH

logement aurait eu lieu le 13 juin après 20 H 30 et la perquisition n'aurait été effectuée dans le garage que le 17 juin 1994 ; en outre, Madame Y... aurait elle-même déclaré avoir appris le décès de la petite

de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, D1119, et assistée de Me Alexis TARCZYLD, avocat, C2067 INTIMEE S.A.S.

Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 02/00639 VJ EMIL CERAMICA C/ M. Eric X... S.A. FONTAINE Mme Josefa X...

opposé par le directeur de la société d'économie mixte SEMSAMAR à sa demande de copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le territoire de la Guadeloupe, émises

RG N : 11/ 00467 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- AFFAIRE : Mme Emilie Isabelle Alice X... C/ M. Yann Y...

FPF pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absent représenté par Me François PETIT de la SELAS FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jocelyne COSTA, avocat au barreau de BASTIA Madame Emilie ... Y...épouse X...

limites séparatives des fonds le long de la clôture actuelle dès lors que celle-ci a été posée par Jean-Pierre E... en 1960, époque à laquelle les parcelles n'étaient pas réunies en une seule main, Emile

ORDONNANCE N° 74 Copies certifiées conformes Me Emilie REBOURCET Me Anne-Sophie PETIT Copie exécutoire

Emilie X... est décédée le 17 / 06 / 2004.

fille Emilie " la situation devenait difficile jalouse de mes relations avec Emilie, Nicole devenait agressive et grossière jusqu'à me traiter de salope.

Des relations d'Aurélien X...et Emilie A...est issu un enfant, Théo né le 09 mai 2008.

en mai 2017 par l'EHPAD Emile Gérard ont été formulées dans le délai d'un an suivant leur réception.