Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6809c9421f1ed98b447f43d0
23 avril 2025
23 avril 2025
[K] [N] VEUVE [U] Représentant : Me Emmanuel MOLINA de la SELARL MOLINA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleChambre 3-4
FINANCIAL SERVICES FRANCE, S.A.S. SCANIA LOCATION, appelantesc/S.A
6711fa937603bf88a1884497
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HMTP GROUPE prise en la personne de son Président Représentant : Me Emmanuel MOLINA, avocat au barreau de MARSEILLE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-8
653a063fd0451e8318d0e90d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SOCIETE EUROPEENNE FINANCEMENT LOCATION (SEFILOC) C/ [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Serge MIMRAN-VALENSI
Source officielleChambre 1-8
6312ef002e6a8e4f13ca619a
3 août 2022
3 août 2022
Ordonnance n° 2022/M118 SAS SOCIETE EUROPEENNE FINANCEMENT LOCATION (SEFILOC) prise en la personne de son représentant légal Monsieur [Z] [Y], domicilié ès qualité au siège Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00347_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
B, représenté par Me Molina, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Vaucluse du 12 août 2022 ; 3°) d'enjoindre, à titre principal, au préfet de Vaucluse
Source officielleChambre 1-2
6312eefa2e6a8e4f13ca616f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
APPELANTS Monsieur [P] [Z] né le 28 Avril 1962 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Emmanuel MOLINA de la SELARL MOLINA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [L]
Source officielleChambre 1-2
63c1050ebf9fd47c90a135a0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VOCIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 1-1
67ad912e668940826449c184
2 juillet 2024
2 juillet 2024
273 Rôle N° RG 23/13925 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMENS [E] [S] C/ [C] [L] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe CAMINADE - Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9d7603bf88a188453d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
00039 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5T6 [I] [L] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 14 octobre 2024 à Me MOLINA
Source officielle5e chambre Pole social
6708c030445a086e2bcede0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 27 février 2020 RG :16/00215 [E] [U] C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le 10 OCTOBRE 2024 à : - Me MOLINA
Source officielleChambre civile Section 2
665eae93b5277b00088942cd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DEUX-MILLE-VINGT-QUATRE APPELANTE : Mme [E] [Z], épouse [U] née le 2 janvier 1957 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Pascale MELONI, avocate au barreau de BASTIA, Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-4
68f1d9119abd0e067a21942d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
N° RG 21/09461 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHWDZ [T] [M] C/ Compagnie d'assurance LA BANQUE POSTALE PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-4
680b1f9e4d571f8833669284
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 17] Société [Adresse 19] SA LES TRAVAUX DU MIDI Société SMA SA SA ALLIANZ IARD SARL SEP2C Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969f8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
- Me Emmanuel MOLINA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 3-4
6973aee1cdc6046d4771e6a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[J] [F] a pourtant mandaté un avocat, Me Emmanuel Molina, pour agir au nom de la société ACA et faire délivrer par celle-ci l'assignation en indemnisation du 21 juin 2018, alors qu'il n'était plus gérant
Source officielle3e Chambre A
6162f3c624fee0dd3d0060fa
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Madame [AY] [ZM] épouse [HP] née le [Date naissance 41] 1960 à [Localité 59], demeurant [Adresse 20] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Emmanuel
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5d5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
RCS d'[Localité 4] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a667
16 janvier 2008
16 janvier 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2008.
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bf
16 avril 2015
16 avril 2015
NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : SARL CRS L'OASIS IMMATRICULEE AU RCS DE NIMES SOUS LE NUMERO 435 067 970 ... 30320 MARGUERITTES Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePage 1 sur 8
MOLINA, Jonathan, Laurent, Emmanuel, Norbert
16/08/2025
Voir →
SARL CABINET EMMANUEL MOLINA
29/06/2022
Voir →
SARL CABINET EMMANUEL MOLINA
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/06/2022
Voir →
Alain MOLINA, Jean-Marc SALLES, Gilles TETARD, Emmanuel DELPORTE, Céleste FRETE, Sabine GHESQUIERE, Lucie QUESNEE et Edouard LANGLOIS, Notaires associés, Société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux dont le siège est à Grand Couronne (Seine maritime) 5 place Césaire Levillain
09/10/2018
Voir →
Alain MOLINA, Gilles TETARD, Emmanuel DELPORTE, Céleste FRETE et Eoudard LANGLOIS, Notaires associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices Notariaux dont le siège social est à GRAND-COURONNE (Seine-Maritime), 5 place Césaire Levillain
28/11/2017
Voir →