CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

593 résultats pour « Emmanuel TOURON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f53cdc6046d472e3fdc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Emmanuel

Source officielle

Page 1 sur 30

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e24d

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

ENVERMEU non comparante SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de ses représentants légaux 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP NABOUDET-HATET, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

678b43bcc6ad78dd9cf0d534

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364bad2e405357f749ea747

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ZAVARRO - SELURL, avocat au barreau de MARSEILLE ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel TOURON de l'AARPI TOURON MEVEL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0db2c25a97f0381f4eee

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par : la SCP SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) Assistée de : Me Emmanuel TOURON, substituant Me MONTALESCOT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8bd64a6b1f51487668

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par : Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée par : Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75aa8b510604f5bc1d74

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[Adresse 10] [Localité 1], Royaume du Danemark Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de Paris, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

616294cfdb5ccebfe3f3a5c9

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

d'assureur de la SARL MURS RIDEAUX MONTAGES ' MRM', ès-qualités d'assureur de la SELARL 'MRM' [Adresse 32] [Localité 5] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65336b4dbb40ec8318f31d87

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

PricewaterhouseCoopers Limited [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b7cb8fa004f57da2b5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Pierre GUILLAUMA de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f7ccdc6046d47e41dc9

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

BARD, avocat au barreau de L'ARDECHE - Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Récupérer les dossiers de plaid.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y

6253ca5cbd3db21cbdd8ad11

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

APPELANT Monsieur Emmanuel X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

PAYS BAS représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON Monsieur Emmanuel P...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47118cafc520068c164b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[M] [J] Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Mehdi-emmanuel JOUINI, avocat au barreau de PARIS Appelant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93870

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Emmanuelle ROMAN, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme delphine Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba4297d5920008107323

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Copie exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Monsieur [Z] [S] - CPAM du Var Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal judiciaire de TOULON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Grande Instance de TOULON entre Emmanuel X... et Bernard Yc/Michel Z

6253cb11bd3db21cbdd8cc6a

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Martin GUISIANO, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur le Bâtonnier Michel Z..., né le 07 Novembre 1948 à TOULON

Source officielle
CA

Chambre 4-4

662209629ce142000838968b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SEE DULAC TS DULAC Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Julien CURZU, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

62c52944a2c42363790795d4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

2022 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -au Ministère Public par LRAR - Le tiers Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue par le Juge des libertés et de la détention de TOULON

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69df27d4cdc6046d47488690

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

° Portalis DBVB-V-B7J-BORX3 [F] [U] C/ [H] [V] épouse [R] Association [1] [2] SA S.A.S. [3] Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2026 à : Me Julie O'RORKE Me Emmanuelle

Source officielle