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191 résultats pour « Falah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd94b960431a233a061f781

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

- Constater les travaux réalisés par les gérants de la SAS FARAH LOUNGE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909a0

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Fattah Y...

Source officielle
CA

6ème Chambre

63c256910bfda47c90076026

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FALCH GMBH C/ S.C.P. NOEL [V], S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebc

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

ORDONNANCE No RG : 13/ 00458 Madame Zina Farah X... C/ Monsieur Pascal Pierre Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cd64cdc6046d47896a8e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] et la SCI Lisa Farah et M. [R].

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e1ec25a97f0381f5264

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Par conclusions du 8 avril 2014, la société civile immobilière Falla demande à la cour de : - confirmer le jugement entrepris et débouter M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624877b1a50c277d4c5c9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le 24 juin 2016 la société AART Farah architectes a informé M. [E] de l'impossibilité de procéder à son reclassement. Le 14 septembre 2015, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90625

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

RG N : 12/ 01008 AFFAIRE : SARL BELFODIL AUTOMOBILES " AUTO 19 " prise en la personne de son représentant légal C/ Alexandra X..., Fatah Y... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d4

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

.- Z... par application des articles 237 et 238 du Code Civil avec toutes conséquences de droit, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Farah née du mariage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabc

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 03087 AFFAIRE : Farah X... ; C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc2

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 23 Mars 1988 à LYON (69003) ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Lachemi KHODJA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Farah Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b024

Appel

12 février 2008

12 février 2008

No 2008 / Rôle No 07 / 00988 Farah X... Sanaz Samantha Y... X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0cb

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Des relations entre Monsieur Djamel X... et Madame Malika Y... sont issus trois enfants, reconnus par leurs père et mère : - Farah née le 25 décembre 1999 - Katya née le 30 juillet 2004 - Mikail né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e789

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

le 09 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Lise CORNILLIER Me Alissar ABI FARAH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659f98933328fa00087a2658

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 26 Mai 2020 Appelante : Madame [T] [L], représentée par Me Driss FALIH de la SELARL RACCAT FALIH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0158 Intimés : Monsieur

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01420_20240105

Admin. Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

C B et à chacune des sociétés C Falher et Apave Nord Ouest au titre des frais liés au litige et non compris dans les dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62f1f8bf699dc905d4ce98a4

Appel

6 août 2022

6 août 2022

[C] [G] né le 01 Janvier 1975 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Farah Loques, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00432_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Othman-Farah de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e07

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 05 / 21986 Farah X... Sabah Y... Anissa Z... Yasmina Z... Ali A... Faouzilha A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcac

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Chadia X... née le 10 mars 2001, - Farah X... née le 2 mai 2003.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

FALAHI, Malika, BOURREE (EI)

SIREN 922261375Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Miquel-aras 35-37 Rue Roger Salengro 62000 Arras.

18/09/2026

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Ventes et cessions

Falah, Nawar Khadija

SIREN 108652165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/08/2026

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Créations

FALAH, Yaakoub

SIREN 107604415Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/08/2026

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Modifications diverses

FALAH, Badre

SIREN 841866122Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

16/08/2026

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Modifications diverses

FALAH, Hassen

SIREN 921828513Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

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