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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
66ff85b6a4ff9ec259c09716
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OPEL [Localité 6] TRESSOL-CHABRIER AUTO 66 [Adresse 5] [Localité 3] non assignée S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
66c826115372bffe82563043
21 août 2024
21 août 2024
le n° B 542 073 580 dont le siège social est [Adresse 1] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, assureur de la société SIB Représentant : Me Fanny
Source officielle1ère chambre civile B
6801dfc7354955cf78ced450
17 avril 2025
17 avril 2025
CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 446 La CPAM DU RHONE [Localité 7] [Localité 7] non représentée Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
615e0e48c25a97f0381f5467
18 décembre 2014
18 décembre 2014
EN EXERCICE, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Régis de CURIERES de CASTELNAU de l'Association CASTELNAU RAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R172, Assistée de Me Fanny
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00342_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Littoral a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Poitiers, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f55
23 octobre 2025
23 octobre 2025
qualités d'assureur de la société OVALE TECH [Adresse 6] [Localité 12] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 assistée de Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
697496f7cdc6046d4788d38f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CHENOT, conseiller,en charge du rapport, Madame Valérie GERARD, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont entendu les avocats des parties en leurs plaidoiries puis ont délibéré
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e19cdc6046d472e2958
28 avril 2026
28 avril 2026
CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 446 CPAM DU RHONE [Localité 5] [Localité 6] défaillante * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Janvier
Source officielleChambre civile TGI
688c50467cf5497475e62325
25 juillet 2025
25 juillet 2025
DU 25 JUILLET 2025 RECTIFICATION D'ARRÊT rendu le 7 février 2024 sous le N° RG 19/03123 DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : REQUERANTE Madame [C] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Fanny
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148ea
25 avril 2024
25 avril 2024
La ville de [Localité 12] est mentionnée dans le courrier de refus de prise en charge précité du 6 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f647
10 février 2012
10 février 2012
CHEVRIER, conseille Assesseur : Mme TRIOL, conseillère chargée du rapport Les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 10 février 2012.
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Greffier : Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier lors des débats Mme Karine DUPONT, Greffier lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Le bail ne prévoit pas que le preneur doit prendre à sa charge les travaux nécessités par la vétusté.
Source officielleChambre Sociale
6914795f4322238c089ae45b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 17 OCTOBRE 2025 à Me Carole CHARRIER la SELARL ORVA - VACCARO ET ASSOCIES XA ARRÊT du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6a17d61ecdc6046d473158f5
27 mai 2026
27 mai 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2026 APPELANTE : [P] [K] née le 17 Novembre 1991 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Fanny
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
667fa34e0693c2be63c5bc33
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller chargé du rapport, M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183a25a73d43aa4ae0c5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N] né le 27 janvier 1978 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Elise MAMALET, avocat postulant au barreau de Valence et par Me Corinne FUSTER de la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62590bd72d8c815f84f1b4ac
14 avril 2022
14 avril 2022
PENCHE-DANTEZ substituant Me Arnaud CHEVRIER de la SELARL LEXCO INTERVENANTE : SCP [L] es qualité de mandataire judiciaire de la société SAINT PAROSA, domicilié en cette qualité [Adresse 4]
Source officielle1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5ac
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 446 MMA IARD venant aux droits de la SA COVEA RISKS ès-qualités d'assureur de la société BETREC IG [Adresse 3] [Localité 16]
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69f04367cdc6046d47ccdbc4
23 avril 2026
23 avril 2026
Il est acquis et non contesté que Mme [S] était effectivement en charge de ce suivi, tel que cela ressort de son entretien d'évaluation produit aux débats.
Source officiellePage 1 sur 2