[E] [Z] né le [Date naissance 1] 1982 à , élisant domicile chez Maître [T] [S] - [Adresse 4] ; non comparant Représenté par Me Fanny VIAL, avocat au barreau de PARIS, pendant la procédure Non

[L] [Z], né le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 3] demeurant [Adresse 6] [Localité 3] ayant pour avocat Me Fanny VIAL, avocat au barreau de Paris, demeurant [Adresse 2] [Localité 4]

Devant le juge d'instruction, Angélique H... et Fanny Z... confirmaient leurs accusations.

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Statuant sur l'appel régulièrement formé par Madame Fanny X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise, section activités diverses, du 21 décembre 2001, dans un litige l'opposant à l'association

PORCELAINES C / Fanny Y...

La Société intimée en déduit "que la relation juridique l'unissant la SARL FANNY SERVICES est un contrat de mandat régi par les dispositions du Code Civil.

né le 26 Mai 1959 à NICE (06) de nationalité Française Caserne Auvare ... 06000 NICE représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me Fanny

D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 18 DECEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 16 Novembre 2006 APPELANTE : Madame Marie-Fanny

N° 2018/ 519 Rôle N° RG 17/18173 - N° Portalis DBVB-V-B7B- BBJIL [X] [N] [P] [B] C/ [A] [M] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fanny

représentée par Me Fanny B..., avocat au barreau de TARASCON INTIME Maître Olivier A...

Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny

VILLA [M] Prise en la personne de Madame [C] [M] en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société EGEE2 [Adresse 7] [Localité 9] Défaillante D'AUTRE PART

Florent BERDEAUX-GACOGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1515 Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163, substitué sur l'audience par Me Fanny

VILLA FLOREK Pris en la personne de Maître [E] [I], membre de la SELARL VILLA FLOREK, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL TENDANCE CUISINE dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 2]

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

VILLA [G] Représentée par Me [W] [G] es qualités de mandataire judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la SARL LA POULARDE désigné en cette qualité par jugement du 27 mars 2024 [Adresse

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Dans ses dernières conclusions notifiées le 13 février 2023, la SELARL Villa Florek, es qualités de mandataire liquidateur de M.