CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

361 résultats pour « Farid ISSE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fa

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

d'appel en date du 26 SEPTEMBRE 2016 APPELANT : Monsieur Jean-Ulric X... ... 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS Représentant : Me Amel KHLIFI ETHEVE de la SELARL AMEL KHLIFI-ETHEVE ET ASSOCIES, Me Farid

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abae497d5920008107f40

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[Adresse 6] [Localité 10] Représentant : Me Louis LAI-KANE-CHEONG, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [N] [Z] [C] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Farid

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

628c764bdfcf1305b332f258

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

par son syndic le CABINET PERSONNE Représentant : Me Nicole COHEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [I] [M] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Farid

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64af9906049d5c05db173215

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

CABINET HABILIS [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Farid ISSE-ALY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 21/11/2022 DÉBATS : en application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d95a

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9b8

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdd0

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Deux enfants sont nés durant le temps de cette union : Bariza, le 26 mars 1985 et Farid, le 1er octobre 1987, tous deux déclarés à l'état civil comme étant issus de ce mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933e0

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

BACOU, greffier, avons entendu : Farid X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895f6

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Farid Z... a obtenu un DUT à l'issue de l'année universitaire 1995-1996. Il a poursuivi l'année suivante des études techniques universitaires à l'étranger avec un stage pratique en entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e38f

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Farid X... né le 18 Novembre 1967 à ROUSSILLON (38150) ... 69008 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL BIOT-CROZET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e02d

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Mohamed Farid P... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

à AJACCIO, - condamnant solidairement Monsieur Y...Farid et la compagnie d'assurances AXA à verser à Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b72c

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

C / AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DECISION DU 08 JUILLET 2008 DEMANDEUR : Monsieur Farid X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f80

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Elle a pour gérante Dominique F..., compagne de Denis E..., et pour associés Nadine G..., épouse de Farid D..., et Jean-Luc H..., demi-frère de Farid D..., les statuts prévoyant une totale liberté de cession

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00143_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

A l'issue de ce contrôle, l'administration fiscale a notamment remis en cause la déduction de charges de sous-traitance et de la taxe sur la valeur ajoutée correspondante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85787

Appel

5 juin 2001

5 juin 2001

Farid le 07/12/2000 *] E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd86196

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

C... d'un malaise à l'issue de sa première journée de travail alors qu'il était revenu sur le lieu du chantier pour vérifier qu'il n'avait rien oublié, il chute de sa hauteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd86197

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

C... d'un malaise à l'issue de sa première journée de travail alors qu'il était revenu sur le lieu du chantier pour vérifier qu'il n'avait rien oublié, il chute de sa hauteur.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00171_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B selon lesquelles 40 pizzas sont fabriquées à partir de 8 kg de farine.

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →