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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
652a30197ed1ea8318112399
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[R] [M] C/ SARL TRISTAN Copie exécutoire délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Stéphanie BESSET-LE CESNE , avocat au barreau de MARSEILLE - Me Louis emmanuel FIOCCA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631c5448f63659ca90a5ed
1 février 2012
1 février 2012
LA COUR, Vu le jugement rendu le 18 septembre 2009 par le tribunal de commerce de Paris qui a notamment débouté la société FIFCA de toutes ses demandes ; Vu l'appel de la société FIFCA et ses conclusions
Source officielleChambre 1-7
6789fc4b11ec33b4fa0f17dc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LA FINCA / HORIZONS S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61624d5fed30a8f561738222
29 janvier 2014
29 janvier 2014
financier qui s'est porté acquéreur le 7 novembre 2000 de ce lot à la demande de la SCI FIONA.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01822_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Ranson représentant la SARL " Les Ecuries de la Finca ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre commerciale
68ef2c20796eb4b748562917
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Kart à la société Fica Track ; confirmé la date de cessation de paiements au 18 janvier 2024 ; confirmé la désignation de Mme [K] [V] en qualité de liquidateur judiciaire ; débouté la société Fica
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e6ac25a97f0381f563d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
FICA emploie plus de onze salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901aa
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Fiona X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b3
23 mai 2016
23 mai 2016
Oo = =--- Par jugement en date du 16 octobre 2001, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Beauvais a ordonné la délégation partielle de l'autorité parentale sur l'enfant Fiona
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60366f10ee908e0ffeaa59f9
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Le 31 décembre 2009, la société SEFI-FICA a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société CTP THERMIQUE qui a donc repris les contrats de travail du personnel SEFI-FICA à compter du 1er janvier 2010
Source officielleChambre 1-1
63d0d54881a7b805de12b392
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MARTEL REISON FIORA DISDIERREBUFAT C/ SNC DEMEURES ET INVESTISSEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-david WEILL Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c27
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Fiona X... Noah X... Shyma X...
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58G 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 31 MAI 2018 N° RG 16/05412 AFFAIRE : SA AXA FRANCE VIE C/ Fiona X... épouse Y... .
Source officielleETRANGERS
642e760c8b510604f5bc2021
5 avril 2023
5 avril 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de [P] [O] né le 02 Janvier 1994 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 03/04/2023 à 14 h 30 par courriel, par Me Fiona
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ad
1 avril 2008
1 avril 2008
.-05000 GAP représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Gildas ANDRE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Louis-Manuel FIOCCA, avocat au barreau de
Source officielleETRANGERS
652a311a7ed1ea831811262b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 11/10/2023 à 14 h 30 par courriel, par Me Fiona ZEMIHI, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 12/10/2023 à 11h00, assisté de K.
Source officielleETRANGERS
63b91b05b63d827c909cada2
6 janvier 2023
6 janvier 2023
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [B] [I] né le 25 Février 1998 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 05/01/2023 à 15 h 48 par courriel, par Me Fiona
Source officielleChambre commerciale
6349000263d497adffda40fc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EDEN SPA-HAMMAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat
Source officielleETRANGERS
652a311a7ed1ea831811262d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : [L] [E] né le 25 Juillet 2003 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 11/10/2023 à 14 h 25 par courriel, par Me Fiona
Source officielle2e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13ab9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CODIX, Société civile immobilière immatriculée au RCS de PERPIGNAN sous le n° 480.738.517, ayant son siège social [Adresse 3]), représentée par Monsieur [B] [D] [T] [Adresse 3] Représentée par Me Fiona
Source officiellePage 1 sur 8