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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
Giulia, la fixation de la contribution au titre de l'entretien et de l'éducation de Giulia, Le confirme pour le surplus, STATUANT A NOUVEAU, Fixe la résidence de Giulia de façon alternative à raison
6253cd79bd3db21cbdd937a5
30 novembre 2016
EURL SOCIETE DE GESTION DE MARINA DI SANTA GIULIA SCI PAESOLO DI SANTA GIULIA SCI MARINA DI SANTA GIULIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE AVANT
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
L SANTA GIULIA Prise en la personne de son liquidateur Monsieur Max Yvan Y...
6253cb6abd3db21cbdd8d6ce
9 février 2011
Par courrier du 28 février 2005 le conseil de la SARL SANTA GIULIA SUD CORSE a adressé au conseil de Monsieur Jean-Marc X..., Madame Marie Rose X...
6253cc0cbd3db21cbdd8ef68
13 octobre 2011
des articles 242 et suivants du code civil, souhaitant que ce divorce soit prononcé aux torts exclusifs de Giulana Z....
6253cb8ebd3db21cbdd8dc56
Par arrêt en date du 7 février 2008, la cour d'appel de Paris a condamné La SARL SANTA GIULIA, Monsieur Max Yvon X...M.
5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efa
2 juillet 2024
GIULIO prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY
6253cc03bd3db21cbdd8ed7d
8 septembre 2011
Des relations de Madame Marie Janina X... et de Monsieur Jérémy Y... est issu un enfant, Giullian, né le 12 mars 2010.
6253cc93bd3db21cbdd908d1
12 juillet 2013
ARRET No 13/226 du 12 juillet 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Giulio X... Anaya Y...
3ème chambre A
69f19cb5cdc6046d47ee171d
28 avril 2026
3ème chambre A LYON, le 28 Avril 2026 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01863 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QZPO joint au dossier RG 26/1863 Société UPFILL LLC Représentant : Me Giulia
1ère chambre
DCA_25PA03041_20251212
12 décembre 2025
Par arrêté en date du 16 juillet 2021, modifié le 8 novembre 2021, le maire de la commune de Villemomble a accordé à la société SCCV Giulia un permis de construire n° PC 93 077 21 B0031 portant sur la
Chambre Commerciale
6364bb92e405357f749eaa20
3 novembre 2022
Exposé du litige Le 13 février 2017, la SAS ACF Italia Alimentari a conclu avec la SNC FCA Leasing France un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule Alpha Roméo Giulia sur une durée de location
6253cd69bd3db21cbdd9344a
20 juillet 2016
paritaire d'AJACCIO 14-00230 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : VINGT JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA SUD CORSE HOTELLERIE Baie de Santa Giulia
5ème chambre
DCA_20VE00227_20230316
16 mars 2023
Elle soutient que les moyens invoqués par la société Anfray Gioria ne sont pas fondés.
Sociale C salle 1
5fddc448a707c86a1eafdbea
30 mars 2018
Giulio X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
"GIULIANO Frères" et la S.A.R.L.
Chambre 2-4
6a0ea21dcdc6046d4766b2f5
20 mai 2026
les droits des parties, la composition des lots à répartir, - Dit qu'il dépend de l'actif de l'indivision un bien immobilier situé à [Localité 5], [Adresse 3] [Adresse 4] et un bateau dénommé Santa Giulia
Pôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e3
7 juin 2018
Giuliano Y... aux dépens, Vu les conclusions transmises le 18 décembre 2017 pour M.
6253c99fbd3db21cbdd88d3a
28 septembre 2006
du 04 Février 2005 REF HA/AM APPELANT Monsieur Raphaùl Kodjo X... ... représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal LEROY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Giuliana
Chambre 1-2
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26 octobre 2023
[I] né le 28 août 1993 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Giulia
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