AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a3a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SAS ECOFIM [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gladys LESALLES substituant Me Philippe PERICAUD de la SCP JEAN-FRANCOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe7
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me François MEURIN de la SCP TOURAUT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX, substitué sur l'audience par Me Gladys LESALLES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
ésentées par Adolphe Xc/Gladys Y
6253cc2dbd3db21cbdd8f600
20 avril 2012
20 avril 2012
Mme Gladys Y... et les deux autres intimés se sont constitués le 13 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
C / Gladys Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90518
25 janvier 2013
25 janvier 2013
APPELANTE : SCA SOCIETE MARTINQUAISE DE FINANCEMENT-SOMAFI 97232 LAMENTIN représentée par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : Madame Gladys Adeline X...Épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a098
20 décembre 2007
20 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SELARL BARON-BELLANGER-PALHETA Mo PRUNIER COPIES le à Gladys Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b2c
3 avril 2017
3 avril 2017
Association ASSIVAMOND Cité Bord de Mer Rue André Fernand 97119 VIEUX-HABITANTS Représentée par Maître Roland EZELIN (Toque 96), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE Madame Gladys
Source officielleChambre civile
6274bc9e2799a9057d5dd0c7
26 avril 2022
26 avril 2022
RANLIN de la SELARL RANLIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [W] [E] [L] [Adresse 12] [Localité 10] Représenté par Me Gladys RANLIN de la SELARL RANLIN & ASSOCIES, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67820aa9d30fbdc4c17b9c49
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GLADY Société anciennement dénommée Wedoogift prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 799 025 234 Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15d
11 juin 2010
11 juin 2010
aide juridictionnelle totale numéro du 24/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMES : Monsieur Albert Y... ... 97290 LE MARIN représentée par Me Gladys
Source officielleChambre 1-9
68e899f160ca52a2831c0204
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gladys KONATÉ Me Sylvain DAMAZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff8b
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Z..., à l'égard de sa collègue Mme Gladys C..., lors d'un incident survenu le 5 mai, au cours duquel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Ce dernier leur affirme que c'est Gladys qui en est l'auteur. Quand il arrive dans la salle à manger, le personnel présent est stupéfait par le visage tuméfié de l'usager.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93213
2 mai 2016
2 mai 2016
INTIMÉES Madame Gladys X...ÉPOUSE Y... ... 97170 PETIT-BOURG Non comparante.
Source officielleChambre sociale
6881beb153f7f060d28c7865
15 juillet 2025
15 juillet 2025
SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES (SARA) prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Gladys BEROSE de la SELARL CJM ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Syndicat CENTRALE DÉMOCRATIQUE
Source officielleChambre 1-9
68e899f160ca52a2831c0202
9 octobre 2025
9 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N° 2025/392 Rôle N° RG 24/11809 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNXZX [B] [U] C/ Société INTRUM INVESTMENT DAC 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb3
7 septembre 2012
7 septembre 2012
du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France, en date du 14 juin 2011, enregistré sous le no 11/00003 APPELANTE : SOCIÉTÉ TENESOL SERVICES CARAÏBES prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c75
16 juin 2017
16 juin 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 Assistés sur l'audience par Me Nicolas COHEN STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301, substitué sur l'audience par Me Gladys
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6971ef0acdc6046d47390679
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[D] [W] Né le 06 juillet 1978 à [Localité 7] (54) De nationalité française Demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Gladys LACOSTE, avocat au barreau de PARIS, toque G 187 APPELÉE EN CAUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
de fort de france, décision attaquée en date du 04 avril 2011, enregistrée sous le no 11-11-0020 APPELANTE : SARL ADMINISTRATION PATRIMOINE IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal
Source officiellePage 1 sur 6