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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
695bdbcc75782d5f06de01f3
2 janvier 2026
2 janvier 2026
[X] [T], demandeur, d'une part, et, d'autre part, Mme [P] [Z], défenderesse, Vu la déclaration d'appel remise au greffe, par voie électronique (RPVA), le 31 mars 2025, par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocate
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94ea2
21 juin 2021
21 juin 2021
V-B7E-DHYE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de POINTE A PITRE du 18 août 2020 - Pôle Social - APPELANT Monsieur [P] [Q] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e51
25 février 2021
25 février 2021
Basse-Terre, chambre 1, décision attaquée en date du 22 juin 2020, enregistrée sous le no 18/01086 Demanderesse à la requête et appelante : Madame [E] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gladys
Source officielleChambre Sociale
6610e5df74ef9f00086f6440
6 novembre 2023
6 novembre 2023
APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb015
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANTE : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE GUADELOUPE [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe Saint-Martin
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb013
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANT : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE GUADELOUPE [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe Saint-MartinSaint-Barthélemy
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b5
5 septembre 2016
5 septembre 2016
par Maître Jérôme NIBERON (Toque 104) de la SCP MORTON & ASSOCIES substitué par Maître FRUCTUS-BARATHON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Gaelle Z... ... ... 97120 SAINTE-ANNE
Source officielle2ème Chambre
68e9e9e7bb2ead0a581fb074
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Fruidom [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTERVENANT VOLONTAIRE: La SELARL [W] [E], représentée par Me [A
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b5a
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représentée par Me Gladys SAINT-CLEMENT, (TOQUE 91) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/000143 du 15/02/2019 accordée par le bureau
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb017
10 avril 2025
10 avril 2025
janvier 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 20/00105 APPELANTE : DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE GUADELOUPE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c3
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Représentée par Me Gladys SAINT-CLEMENT, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur H... A... Y... W... représentant la succession de C... I... N...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b2a
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentée par Maître Gladys SAINT-CLEMENT (Toque 91), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre 2020, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94964
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Gladys SAINT-CLEMENT, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA INTRUM DEBT FINANCE AG société anonyme représentée par INTRUM FRANCE anciennement
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94ca7
29 avril 2021
29 avril 2021
attaquée en date du 12 septembre 2019, enregistrée sous le no 18/01437 APPELANTS : Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [Y] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Gladys
Source officielleChambre Sociale
65af652fb6c6260008b52f1d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
APPELANTE Madame [V] [R] épouse [Z] Maison [R] [T] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gladys SAINT-CLEMENT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE URSSAF ILE
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d82
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANT Monsieur Léopold X... ... 97115 SAINTE ROSE Représenté par Me Gladys SAINT-CLEMENT (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
Source officielle5ème CH (référés)
69d89ecfcdc6046d47bcdba4
1 avril 2026
1 avril 2026
/ST BARTHELEMY, substitué par Me BOUYSSOU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DEFENDERESSE AU REFERE : Madame [T] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gladys
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c24
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Représentés tous deoux par Me Gladys SAINT-CLEMENT, (TOQUE 91) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.C.P. BEAUBRUN représentée par Me Maritz Gael [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94885
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Représentés tous deux par Me Gladys SAINT-CLEMENT, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA LA BANQUE POSTALE est une société anonyme au capital de 4.046.407.595,00
Source officielleChambre civile
65aa2625a34ad10008581a13
9 janvier 2024
9 janvier 2024
du 17 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/00688 ; APPELANTE : Madame [L] [N] née [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvette ROMER de l'AARPI INTER-BARREAUX ROMER.SAINT-CLEMENT
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