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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
ébouté M. Slobodan X... de l'ensemble de ses demandes forméesc/Mme Y
6253cd72bd3db21cbdd9360a
21 octobre 2016
* * * Vu le jugement du 15 juillet 2014 du Tribunal de grande instance de Bobigny ayant constaté que Mme Gordana Y... était propriétaire du bien sis à Dugny (93), ..., et débouté M.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02822_20231207
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Gorillas Technologies France a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler les deux décisions du 24 juin 2022, la
6e Chambre D
6033618599c14d1285657a7d
28 juin 2017
représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle GORTINA, avocat plaidant au barreau de GRASSE Monsieur [
6253cd58bd3db21cbdd9300a
10 mars 2016
teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL CB LOCATION représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est 41, rue Amédée Gordini
6253ccafbd3db21cbdd90ef6
11 décembre 2013
DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 11 Décembre 2013 ENTRE SARL CB RAVALEMENT représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Rue Amédée Gordini
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
Jacques H..., Stéphane I..., Nourdine J..., Bernard K..., Jean Pierre L..., Christophe M..., Thierry N..., Sabrina O..., Bruno P..., Vincent OO..., Alexandre Q..., Vanessa R..., Annick S..., Sophie T..., Gordana
Chambre sociale 4-1
69e1bf3fcdc6046d4787742f
16 avril 2026
[I] [D] (défenseur syndical ouvrier) APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [A] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Gordana ZARIC, Plaidant/
SARL CB RAVALEMENTc/SARL L'ILE DE NOS TRESORS
6253cc94bd3db21cbdd90903
2 avril 2013
Rue Amédée Gordini 87280 LIMOGES Demanderesse au référé, Représentée par Maître CHABAUD, avocat de la SCP MAURY, CHAGNAUD, CHABAUD, ET : 1o- SARL L'ILE DE NOS TRESORS JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL
Chambre 1-1
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16 avril 2025
[I] [U] a mis en ligne une annonce pour la vente d'un véhicule Renault 8 Gordini 1300 immatriculé DM 430 HR, pour un prix de 55 000 euros.
Pôle 6 - Chambre 2
64a7b1ff3bcaf505db6969a2
6 juillet 2023
° R22/00947 APPELANTE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice le Cabinet Foncia Daubourg [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gordana
2ème CH - Section 1
62f34a4182b27805d4d3c134
9 août 2022
GORLINK AG Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
6253cd09bd3db21cbdd9217c
19 mars 2015
mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL SARL CB RAVALEMENT SUD OUEST représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est Rue Amédée Gordini
Chambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7157
4 avril 2024
' l'obligation n'étant pas sérieusement contestable, ordonner l'exécution provisoire, ' ordonner la distraction des dépens au pro't de Maître GORT1NA aux conditions de l'article 699 du code de procédure
6253cccebd3db21cbdd914fa
6 mai 2014
méthodes mises au point par celui-ci ainsi que la distribution des produits et des services sur un territoire exclusif couvrant la ville de Limoges, à l'exclusion du magasin " hémisphère sud " (rue Amédée Gordini
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
personne de son représentant légal en exercice, demeurant Quartier de la Maurisque-83600 LES ADRETS DE L'ESTEREL représentée par Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Gordana
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9 octobre 2014
.-87000 LIMOGES représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES SARL L'ILE DE NOS TRESORS 41 RUE AMEDEE GORDINI-87280 LIMOGES représentée par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau
18e Chambre
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22 mars 2011
Rôle N° 10/14633 SCI SILVER SAINT AME C/ [A] [O] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Gordana
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21 novembre 2013
APPELANTE d'un jugement rendu le 20 AOUT 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : ALDI MARCHE ZAC Pot au Pin/ LD CRUQUE PIGNON-33610 CESTAS BUT LIMOGES Family Village-Rue Amédée Gordini
Chambre 4-6
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13 janvier 2023
DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Gordana
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3 juin 2026
° 2026/237 N° RG 22/12741 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKB7L [R] [J] [H] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Gordana
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SCI GORTINAN
Location de biens immobiliers, gestion et acquisitions de biens immobiliers.
28/02/2022
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