CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

56 résultats pour « Gortina »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ébouté M. Slobodan X... de l'ensemble de ses demandes forméesc/Mme Y

6253cd72bd3db21cbdd9360a

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

* * * Vu le jugement du 15 juillet 2014 du Tribunal de grande instance de Bobigny ayant constaté que Mme Gordana Y... était propriétaire du bien sis à Dugny (93), ..., et débouté M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02822_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Gorillas Technologies France a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler les deux décisions du 24 juin 2022, la

Source officielle
CA

6e Chambre D

6033618599c14d1285657a7d

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Isabelle GORTINA, avocat plaidant au barreau de GRASSE Monsieur [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300a

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL CB LOCATION représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est 41, rue Amédée Gordini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90ef6

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 11 Décembre 2013 ENTRE SARL CB RAVALEMENT représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Rue Amédée Gordini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Jacques H..., Stéphane I..., Nourdine J..., Bernard K..., Jean Pierre L..., Christophe M..., Thierry N..., Sabrina O..., Bruno P..., Vincent OO..., Alexandre Q..., Vanessa R..., Annick S..., Sophie T..., Gordana

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf3fcdc6046d4787742f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[I] [D] (défenseur syndical ouvrier) APPELANTE DEFENDERESSE A L'INCIDENT C/ Monsieur [A] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Gordana ZARIC, Plaidant/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL CB RAVALEMENTc/SARL L'ILE DE NOS TRESORS

6253cc94bd3db21cbdd90903

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Rue Amédée Gordini 87280 LIMOGES Demanderesse au référé, Représentée par Maître CHABAUD, avocat de la SCP MAURY, CHAGNAUD, CHABAUD, ET : 1o- SARL L'ILE DE NOS TRESORS JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf12845b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[I] [U] a mis en ligne une annonce pour la vente d'un véhicule Renault 8 Gordini 1300 immatriculé DM 430 HR, pour un prix de 55 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b1ff3bcaf505db6969a2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

° R22/00947 APPELANTE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice le Cabinet Foncia Daubourg [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gordana

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62f34a4182b27805d4d3c134

Appel

9 août 2022

9 août 2022

GORLINK AG Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9217c

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL SARL CB RAVALEMENT SUD OUEST représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège dont le siège social est Rue Amédée Gordini

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7157

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

' l'obligation n'étant pas sérieusement contestable, ordonner l'exécution provisoire, ' ordonner la distraction des dépens au pro't de Maître GORT1NA aux conditions de l'article 699 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fa

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

méthodes mises au point par celui-ci ainsi que la distribution des produits et des services sur un territoire exclusif couvrant la ville de Limoges, à l'exclusion du magasin " hémisphère sud " (rue Amédée Gordini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d2c

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

personne de son représentant légal en exercice, demeurant Quartier de la Maurisque-83600 LES ADRETS DE L'ESTEREL représentée par Me Marion MENABE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Gordana

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b20

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

.-87000 LIMOGES représenté par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES SARL L'ILE DE NOS TRESORS 41 RUE AMEDEE GORDINI-87280 LIMOGES représentée par Me Hélène LEMASSON, avocat au barreau

Source officielle
CA

18e Chambre

61635150a2ead9ed860b6f44

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Rôle N° 10/14633 SCI SILVER SAINT AME C/ [A] [O] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Gordana

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90efc

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

APPELANTE d'un jugement rendu le 20 AOUT 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : ALDI MARCHE ZAC Pot au Pin/ LD CRUQUE PIGNON-33610 CESTAS BUT LIMOGES Family Village-Rue Amédée Gordini

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564e0bfda47c90075e72

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Gordana

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f4fcdc6046d4709bc89

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

° 2026/237 N° RG 22/12741 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKB7L [R] [J] [H] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Gordana

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI GORTINAN

SIREN 909985434GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Location de biens immobiliers, gestion et acquisitions de biens immobiliers.

28/02/2022

Voir →