CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

888 résultats pour « Gruais »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6528df8daaebb88318fda676

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

la société Gruau Laval en tous les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85dc6

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

d'un premier lit, Jean Laurent Gruaz et Anne X... née Gruaz, la nue propriété indivise de ses actions.

Source officielle
CA

2° chambre

6031daa0116009ae8a748c8e

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Par courrier du 15 janvier 2002, la société Gruau Laval a mis en demeure la G...

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e71c25a97f0381f5698

Appel

18 juillet 2013

18 juillet 2013

Par lettre du 15 janvier 2002 la société GRUAU LAVAL a mis en demeure la CARROSSERIE MOUTTET de payer la somme de 53 219 € 60.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67e3

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SLEMJ & ASSOCIES prise en la personne de Maître [C] [L], Mandataire judiciaire, agissant ès-qualités de mandataire judiciaire de la société GRUAU GRENOBLE SAS, désignée à cette fonction par jugement du

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67e5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vendée (la société Gruau) est spécialisée dans la transformation de véhicules et carrosserie, notamment pour des véhicules de transport de types ambulances.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00380_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B une indemnité de 3 000 euros ; 3°) à ce que la société Gruat et Fils soit déclarée responsable des dommages subis par la propriété de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00381_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

B une indemnité de 4 000 euros ; 3°) à ce que la société Gruat et Fils soit déclarée responsable des dommages subis par la propriété de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b915

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Y... a exercé les activités suivantes : • 13. 04. 71 au 19. 01. 72 manoeuvre • 04. 06. 74 au 30. 09. 79 aide- sondeur • 17. 04. 79 au 25. 03. 95 grutier à tour • 27. 03. 95 au 11. 05. 98 grutier à

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272b7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les époux [I] succombant en leurs demandes principales à l'encontre de la SCI La Grupi seront nécessairement déboutés de leur appel en garantie à l'encontre de Me [H].

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

en construction lorsque l'accident est survenu, le grutier ayant repris sa man'uvre et levé le panier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d12

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[P] [M] a été mis à la disposition de la société BJF en qualité de grutier pour la période du 1er au 30 juillet 2016 pour accroissement temporaire d'activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91831

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Manuel X...a effectué un stage de grutier dans la perspective d'un reclassement.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b5cda31367c908eb61d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[L] suive une formation de Grutier.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67db

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 30 décembre 2020, un plan de sauvegarde a été adopté au profit de la société Gifacollet, devenue société Gruau Vendée. La société [P] Partners, prise en les personnes de MM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034796c7f5d086779bb5414

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : R047, Ayant pour avocat plaidant Maître Aurélie POULIGUEN-MANDRIN de la SCP PECHENARD & Associés, avocate au barreau de PARIS, toque : R047 INTIMEE SCI GRUASSES

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54eeb

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[F] [U], a alors demandé au grutier d'essayer de l'emboîter avec le bac. Le grutier a man'uvré avec sa pelle pour atteindre le godet placé à environ 1,50 m de la fouille.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

65dd8bdaaf7bf00008e55666

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

En premier lieu, il n'est pas contesté qu'un protocole d'accord grutiers du 1er décembre 2015 a prévu en cas de remplacement d'un grutier le samedi le versement d'une prime et le principe selon lequel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93652

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Y... fait valoir qu'il n'a perçu la prime spéciale de grutier (95, 54 € par mois) qu'à compter de janvier 2013, alors qu'il a obtenu son CACES en mars 2009 et que d'autres salariés qui exercent la même

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24b5e2fbe7c900435ca

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Sur la demande de rappel de salaire correspondant aux fonctions de grutier M. [A] [D] soutient que bien qu'engagé en qualité de maçon, il exerçait en réalité les fonctions de grutier.

Source officielle

Page 1 sur 45

Suivant →