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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
603368ea0538cb1d9071852e
22 juin 2017
22 juin 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2017 bm N°2017/ 540 Rôle N° 15/21603 [Z] [W] [Z] [W] SARL LES HAUTS DE GUIOLS C/ [G] [Y] [T]
Source officielle8ème chambre
631986f551eeae4f1309d112
7 septembre 2022
7 septembre 2022
, origine Tribunal de proximité de VILLEURBANNE, décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° 21-002613 Monsieur [N] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Johan GUIOL
Source officielle8ème chambre
65321abd9e4ea48318f5ac5d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 11 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-0005 Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johan GUIOL
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8687f
15 mai 2003
15 mai 2003
Cour : 01/06857 Nature du recours : APPEL APPELANTS : SOCIÉTÉ GUIAL, SA ZI de QUINCIEUX 69650 QUINCIEUX représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée par la SCP LAMY, RIBEYRE & Associés
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd855e3
27 novembre 2000
27 novembre 2000
C/ S.A.R.L ETABLISSEMENTS GUIONIE AIDE JURIDICTIONNELLE PARTIELLE RG N : 99/00107 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Novembre deux mille, par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8e
6 février 2008
6 février 2008
GUIOT ------------------- ARRÊT no127/2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le six Février deux mille huit, par René
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853ee
17 janvier 2001
17 janvier 2001
GUIOT et des pièces versées aux débats, l'indemnité allouée par les premiers juges est juste.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032867c42844fba2f285db6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Par acte d'huissier du 26 février 2004, la SARL GUILLO a assigné la S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
671740646a24f8a713323b44
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Il demande à bon droit la condamnation de la société Guil le pétrisseur au paiement de la somme de 13 099, 67 euros selon un calcul que ne discute d'ailleurs pas la société Guil le pétrisseur.
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b81a
14 juin 2018
14 juin 2018
Le syndicat des copropriétaires Villa du Guil a, par acte du 15 octobre 2012, appelé en garantie la SCP de notaires Pasqualini-March, ainsi que Me F....
Source officielle3ème Chambre
6348fffa63d497adffda40d3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INTIMÉ : Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd877b
30 juillet 2024
30 juillet 2024
01042 Monsieur [G] [T] [C] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Albane REY, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [B] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Johan GUIOL
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90399
3 janvier 2013
3 janvier 2013
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉS LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, agissant en qualité de liquidateur de l'Entreprise DE GUIO, de la Société ECOVI et de la Société P. F.
Source officielle3ème Chambre
62e0d576e8fd1e05797fa264
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 1er mars 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Magistrat
Source officielle3ème Chambre
671b35792edfb0b58c05ecd7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle8ème chambre
659f96ab3328fa00087a2576
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EMMO Chez Monsieur [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA
Source officielle3ème Chambre
6438f2d3a942a604f5e9360b
13 avril 2023
13 avril 2023
son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 mars 2023 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
63c10921bf9fd47c90a13a6a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Madame [U] [N] épouse [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 6 décembre 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf107935f50008be4375
11 avril 2024
11 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6528df67aaebb88318fda5a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
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