CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb39
25 avril 2008
C / Driss Hasni Y...
Page 1 sur 13
6253cc2fbd3db21cbdd8f671
9 mai 2012
No 10/ 04873 AFFAIRE : Hasni X... C/ Me Y...- Mandataire liquidateur de ENTREPRISE NATI ...
6253ccb5bd3db21cbdd91065
3 février 2014
conjointe, la résidence d'Abdellah au domicile de la mère, avec un droit de visite accordé au père au Lien (sortie libre), une contribution alimentaire mensuelle du père pour les 3 enfants, Hassania, Hasné
Chambre 1-11 OP
6a0ea2eccdc6046d4766c265
20 mai 2026
Madame [J] [K] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gwenahel THIREL de la SELARL THIREL SOLUTIONS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Ahlem HASNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
2ème Chambre
652e25f792ba098318768409
16 octobre 2023
Insurances le 29 octobre 2022, - de condamner la société Hanni Insurances à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens.
Chambre 3-4
6974b812cdc6046d478b0ea3
23 janvier 2026
BJM Représentant : Me Ahlem HASNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.
Chambre 4-1
68e4a07acfbd3050592a14ba
6 octobre 2025
[U] [C] Représentant : Me Heni HASNI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-003699 du 02/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA01331_20220513
13 mai 2022
A, représenté par Me Hasbi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005367 du 12 février 2021 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2019 du préfet
Chambre sociale-2ème sect
67ef6c8d9a9834ffd825fba3
2 avril 2025
[Localité 2] SOUS LE NUMERO D 447 716 101 Représentant : Me Vincent VAUTRIN de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de MEUSE INTIME(S) : Monsieur [D] [V] Représentant : Me Fabrice HAGNIER
1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5d
18 juillet 2023
CHVL IMMO Représentant : Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la MEUSE S.A.R.L.
6253cd3ebd3db21cbdd92bbd
9 décembre 2015
de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE régulièrement avisée ; Avons rendu l'ordonnance suivante : X se disant Rabah X...né le 18 septembre 19 à Blida (Algérie), de nationalité algérienne alias Hasni
1ère Chambre civile
6412c2a2314ae0a62152c953
17 août 2022
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS S.C.I.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01044_20230530
30 mai 2023
C, représentés par Me Hassine, demandent à la cour : 1°) de réformer cette ordonnance du 27 mars 2023 du président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) d'annuler l'arrêté
64d5cfaa9c17ddd969ec622e
10 août 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS S.C.I. TASEM Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉES S.C.I.
67820c650f5e5278a7973866
10 janvier 2025
[L] [J] [U] Représenté par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS Mme [T] [G] Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉE S.A.
Chambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672dc
24 avril 2025
BET [I] [N] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentées par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Heni HASNI, avocat au barreau
6253cabebd3db21cbdd8bec3
17 juillet 2008
RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------ Hasni X... ------------------------------------ R.G. no07/06290 ------------------------------------ DU 17 juillet
66235accaec0e60008fe99af
18 avril 2024
AUBRY de la SCP AUBRUN-FRANCOIS AUBRY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [N] [L] [Y] [O] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 6], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice HAGNIER
Juge des référés
ORCA_24MA02749_20250130
30 janvier 2025
A, représenté par Me Ben Hassine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500
ORCA_24DA01947_20241030
30 octobre 2024
B, représenté par Me Ali Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui délivrer