CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

249 résultats pour « Hasni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb39

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

C / Driss Hasni Y...

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f671

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

No 10/ 04873 AFFAIRE : Hasni X... C/ Me Y...- Mandataire liquidateur de ENTREPRISE NATI ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91065

Appel

3 février 2014

3 février 2014

conjointe, la résidence d'Abdellah au domicile de la mère, avec un droit de visite accordé au père au Lien (sortie libre), une contribution alimentaire mensuelle du père pour les 3 enfants, Hassania, Hasné

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea2eccdc6046d4766c265

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Madame [J] [K] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gwenahel THIREL de la SELARL THIREL SOLUTIONS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Ahlem HASNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

2ème Chambre

652e25f792ba098318768409

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Insurances le 29 octobre 2022, - de condamner la société Hanni Insurances à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6974b812cdc6046d478b0ea3

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BJM Représentant : Me Ahlem HASNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68e4a07acfbd3050592a14ba

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[U] [C] Représentant : Me Heni HASNI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-003699 du 02/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA01331_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

A, représenté par Me Hasbi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005367 du 12 février 2021 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2019 du préfet

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8d9a9834ffd825fba3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[Localité 2] SOUS LE NUMERO D 447 716 101 Représentant : Me Vincent VAUTRIN de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de MEUSE INTIME(S) : Monsieur [D] [V] Représentant : Me Fabrice HAGNIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ba21d4354f98d9699d4f5d

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

CHVL IMMO Représentant : Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la MEUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bbd

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

de la PREFECTURE DE LA HAUTE GARONNE régulièrement avisée ; Avons rendu l'ordonnance suivante : X se disant Rabah X...né le 18 septembre 19 à Blida (Algérie), de nationalité algérienne alias Hasni

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c2a2314ae0a62152c953

Appel

17 août 2022

17 août 2022

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS S.C.I.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01044_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

C, représentés par Me Hassine, demandent à la cour : 1°) de réformer cette ordonnance du 27 mars 2023 du président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfaa9c17ddd969ec622e

Appel

10 août 2023

10 août 2023

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS S.C.I. TASEM Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉES S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67820c650f5e5278a7973866

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[L] [J] [U] Représenté par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS Mme [T] [G] Représentée par Me Ali HASSANI, avocat au barreau de SENLIS INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1dae2c124f4fd8d672dc

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

BET [I] [N] prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège représentées par Me Agnès STALLA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Heni HASNI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec3

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------ Hasni X... ------------------------------------ R.G. no07/06290 ------------------------------------ DU 17 juillet

Source officielle
CA

2ème Chambre

66235accaec0e60008fe99af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

AUBRY de la SCP AUBRUN-FRANCOIS AUBRY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [N] [L] [Y] [O] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 6], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice HAGNIER

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02749_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A, représenté par Me Ben Hassine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01947_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

B, représenté par Me Ali Hassani, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui délivrer

Source officielle