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474 résultats pour « Hemain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

5fdc4ce52cec2f70cc5eb94c

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

En conclusion, il estime, qu'il s'agisse de l'intolérance à l'héparine et de la survenue du foyer ischémique cérébral puis de sa transformation hémorragique, qu'il n'y a pas lieu de retenir un accident

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20153107

Appel

30 juillet 2015

30 juillet 2015

courrier enregistré à son secrétariat le 22 juin 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation de la liste des contribuables de la commune d'Hénin-Beaumont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba3

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Helian Y... évoque le malheur qui a frappé Jérôme Z... à l'issue de l'accident au cours duquel il a lui-même été brûlé.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170486

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Maître X, X, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Hénin-Beaumont à sa demande

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aed66129746fdd69c3f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] à payer à la SA Hemarina : - la somme de 12 000 euros nets de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi par la SA Hemarina - la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

686768a1dd25744ff781d54b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

suite à une fusion absorption ayant effet au 1er octobre 2025, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

66ff85a9a4ff9ec259c0964b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

acquis la créance détenue initialement par la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de CETELEM par acte de cession du 21 janvier 2021) [Adresse 7] - [Localité 5] Représenté par Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68f1d7497ffb526292dd6e67

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jugement au fond, origine Tribunal de proximité de CALAIS, décision attaquée en date du 31 Août 2023, enregistrée sous le n°2023/221 08 COFIDIS [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Xavier HELAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447e

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/03/2019 la SCP GUILLAUMA PESME SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN ARRÊT du : 14 MARS 2019

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63ca42b09066fd7c90fc254f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cofidis Représentant : Me Xavier Helain, avocat au barreau de Lille Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Yves Benhamou Magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d317a71dfcd83182015ab

Appel

17 août 2023

17 août 2023

COFIDIS [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN, Plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE - Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Postulant,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd85138

Appel

2 novembre 1999

2 novembre 1999

Elles font observer, en effet, que l'expert a retenu comme cause essentielle des désordres du sinistre l'existence d'un béton "hématite" et non d'un béton de "baryte" et que ce dernier en a conclu que

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CA

Chambre Sociale

67f9f3a3a6be9c926c7ca9db

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

qui a duré une quinzaine de jours, avec ensuite la récurrence de ces hématuries et la persistance d'un syndrome douloureux rénal gauche ; que depuis cette date, il a été constaté une dégradation rapide

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f24fa942a604f5e93437

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fda93b35511b523c83deec2

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

La société SMITHS-HEIMANN est cliente de la société DAHER TECHNOLOGIES pour la réalisation de prestations d'embalIage, de stockage et de logistique.

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CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00333_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

B A, représenté par Me Hebmann, a saisi le tribunal administratif de Dijon de conclusions tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 2303026 du 26 février 2024, confirmé par un arrêt n° 24LY00840 du

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CA

1re chambre civile

62da3e602eb797effb0703f0

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GIRAULT CHEVALIER HENAINE [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Philippe TERRIER de la SCP TERRIER SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS, absent à l'audience L'affaire a été appelée

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CA

Ch civ.1-4 expropriation

68660f78bbe0ac41ca81b0cf

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Gilles CAILLET de la SELEURL HELIANS

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

642fb633cece1704f57475e7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

10] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Hélain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d8d

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

AJA prise en la personne de la SELARL VILLA ès qualités de mandataire liquidateur Expéditions le : 20 SEPTEMBRE 2017 Me Olivier HEGUIN DE GUERLE S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. C.

Source officielle