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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
642fb622cece1704f57475a6
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, et Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON [HG] [C] [Adresse 80] [Localité 54] représenté par Me
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b90aa67f3dd969e55067
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Les demandes ont été contestées par la SCEAV Le Hordon.
Source officielleContestations Honoraires
626a2f7c71469e057d789b45
27 avril 2022
27 avril 2022
[C] [D] a confié, début 2018, la défense de ses intérêts dans le cadre de la procédure de divorce l'opposant à son épouse à Me Yves Honhon, membre de la Sarl Honhon Lepinay, avocat au barreau de Nantes
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e69
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Elle était alors traitée par l'administration d'une telle hormone de janvier à juillet 1985 .
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e6c
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Elle était alors traitée par l'administration d'une telle hormone de janvier à juillet 1985 .
Source officielleChambre sociale
642fb621cece1704f57475a4
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, et Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON [EN] [U] [Adresse 21] [Localité 26] représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92956
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Par lettre recommandée du 28 novembre 2008, la société Houdan Menuiserie a notifié à M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
644cb56356c9f0d0f8b6f339
28 avril 2023
28 avril 2023
IV/ Sur les demandes annexes: L'association Houarn Équitation, partie partiellement perdante, sera condamnée aux dépens d'appel.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00621_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Le lieu d'implantation du parc éolien se situe sur le mont dit Ménez-Hoguené qui culmine à 304 mètres d'altitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
HOUDAN MENUISERIES C/ Fouad X...
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f66
11 mai 1999
11 mai 1999
commençant à courir à compter du 1er avril 1984, divers locaux à usage commercial dépendant d'un immeuble situé 43 rue Houdan à SCEAUX (92330).
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Holton Z..., à M. Adrien B...et à Mme Sylvie E...et qui a : < Infirmé le jugement déféré sauf en ce qu'il a débouté M.
Source officielleAvis
CADA:20155308
3 décembre 2015
3 décembre 2015
opposé par le président du conseil départemental de la Manche à sa demande de communication de la liste des membres du comité local des usagers permanents du port de plaisance (CLUPPP) de Saint-Vaast-la-Hougue
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02514_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
par Me Collet, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet du Morbihan du 2 juin 2022 modifiant l'autorisation environnementale du 7 avril 2021 délivrée à la société du parc éolien du Houarn
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd5a
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Houcine Y...
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01265_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
En premier lieu, il est constant que l'EURL Hair Houdan a eu recours au logiciel de caisse Marlix coiffure.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02640_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
décision de déclarer sans suite la procédure d'attribution du marché est étrangère à toute considération d'intérêt général et est seulement motivée par la volonté d'attribuer le marché à la société Horson
Source officielle2 e chambre civile
69ef1f25cdc6046d47b04ff8
23 avril 2026
23 avril 2026
barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 02022017 INTIMEE : Madame [U] [S] de nationalité Française née le 01 Mai 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD
Source officielleConseil
CADA:20160651
17 mars 2016
17 mars 2016
Mairie de Holnon — Caractère communicable de la lettre écrite par une adjointe au maire et lue intégralement lors de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2016 à la personne citée nommément dans
Résumé IA — à vérifier21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406b4
20 avril 2023
20 avril 2023
Contestant son licenciement et se prévalant d'une situation de co-emploi vis-à-vis de la société holding Hougou, société de droit belge dirigée par M.
Source officiellePage 1 sur 32