CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6a191ee1cdc6046d47526f73
28 mai 2026
[Localité 2] [B] représentant : Me Jérôme ROCHELET de la SELARL LIGNER & ROCHELET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0711 - N° du dossier E000FRZX ORDONNANCE DE
1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f98
5 avril 2023
BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Jérôme ROCHELET du cabinet LIGNER ROCHELET, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Maître [O] [F] ès qualités
Pôle 1 - Chambre 5
62c91ab2f3eafe9fcf075f51
8 juillet 2022
paris sous le n° 384 188 975 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Jérôme
Pôle 4 - Chambre 8
5fd9eba9051d662be5280785
31 octobre 2019
[Localité 8] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Véronique de la Taille de la selarl Recamier avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : k0148 ayant pour avocat plaidant Me Jérôme
Pôle 6 - Chambre 12
603716885420beb0cbe59334
11 juin 2015
déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Janvier 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN RG n° 09-00870 APPELANTE SARL [H] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jérôme
Pôle 5 - Chambre 5
603332e8509df8a3db47b09e
7 septembre 2017
audit siège SA ETS [P][K] ayant son siège social [Adresse 10] [Adresse 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Maître Jérôme
Pôle 5 - Chambre 8
63d0d62981a7b805de12b6ce
24 janvier 2023
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistée de Me Camille RENARD, avocate au barreau de PARIS, collaboratrice de Me Jérôme
Pôle 6 - Chambre 10
60373e30735be21caf507b24
12 mai 2015
SEBASTOPOL PAPIERS PEINTS N° SIRET : 582 093 373 00014 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jérôme ROCHELET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0711 en présence de M.
Pôle 6 - Chambre 11
60332cd6ea2a5a9e0e548d22
8 septembre 2017
Franck VERDUN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0309 INTIMEE Madame [X] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Jérôme
Pôle 5 - Chambre 6
5fdacc7dfe0e6f5ece6fb4f8
22 mai 2019
à la cour : jugement du 2 Février 2017 - tribunal de commerce de Paris - RG n° J2016000258 APPELANT Monsieur [M] [I] Demeurant [Adresse 3] [Localité 5] (ETATS-UNIS) Représenté par Me Jérôme
Chambre commerciale 3-1
6968bea6cdc6046d4760600c
14 janvier 2026
TEKCAR - [Adresse 1] Représentants : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 et Me RENARD & Me Jérôme ROCHELET de la SELARL LIGNER & ROCHELET
Pôle 5 - Chambre 3
6033e813c49275991261767d
8 mars 2017
/10133 APPELANTE : SCI GMF RASPAIL prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 449 208 636 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme
671894a5d8ceca1cd7019140
22 octobre 2024
Madame [N] [O] [C] épouse [U] Née le [Date naissance 10] 1956 à [Localité 18] De nationalité franco-suisse, Demeurant [Adresse 8] [Localité 17] (CH-1180-VD) SUISSE Représentée et assistée de Me Jérôme
13e chambre
603716895420beb0cbe59444
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Claire RICARD, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014427 et par Maître Jérôme
2 e chambre civile
68d38014ea0d19a4905f1c4f
23 septembre 2025
, avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIMEE : S.A.R.L.
1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686b
3 mai 2022
COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS avenue Jean Moulin 17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour
Référés Premier Président
6a0fe9eecdc6046d4787f997
21 mai 2026
ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Jérôme CLERC, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Faits et procédure : Le 1er février 2021, Monsieur [J] [I] a conclu
69eafa74cdc6046d4756dcde
23 avril 2026
Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Jérôme
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90ba0
7 octobre 2013
RG : 11/ 01755 ---------------- 07 Octobre 2013 ---------------- Jérôme X...
6253cd8ebd3db21cbdd93a6a
9 mars 2017
S MOBIL PARK Société par Actions Simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHELLE sous le numéro 398 159 202, pris en la personne de son Président domicilié en cette qualité
Page 1 sur 17