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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
64cc952e0fec5dd96933f9ab
25 juillet 2023
MIBH Représentée par son représentant légal Maître [K] se constitue aux lieu et place et en succession de Maître Jacques BETTENFELD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat
1ère Chambre
63d0d5bd81a7b805de12b5e4
24 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 15 Juin 2020, enregistrée sous le n° 19/01816 Monsieur [E] [I] Maître [M] [B] se constitue aux lieu et place et en succession de Me Jacques
628dca4214cc2751aa86b990
12 mai 2022
THIONVILLE, décision attaquée en date du 21 Décembre 2016, enregistrée sous le n° 14/00208 SARL NICOLETTA PARIS Représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jacques
65a0ed605bbe450008b2cee4
11 janvier 2024
Totale numéro 2020/000633 du 24/01/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [O] [S] Maître [B] [Z] se constitue aux lieu et place et en succession de Me Jacques
Chambre Sociale-Section 1
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3 août 2022
[Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3], représentant : Me Jacques BETTENFELD
Cour d'Appel
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5 mars 2013
HPI ... 57000 METZ Représentant : Me Jacques BETTENFELD (avocat au barreau de METZ) EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC représenté par Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ
6253cdd7bd3db21cbdd94add
22 octobre 2020
Représenté par Me Jacques BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Madame U... I... épouse W... [...] [...]
644229a8d2fa6fd0f804032b
20 avril 2023
SUPER CASH Représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jacques BETTENFELD, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Mars
6253cddebd3db21cbdd94c82
16 mars 2021
WERNER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Djaffar BELHAMICI, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : COMMUNE DE SARRALBE représentée par son Maire [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Jacques
6274bcd92799a9057d5dd165
5 mai 2022
CHEMINOTS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : SAS COHI'BAR représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jacques
6253c9e1bd3db21cbdd896e7
24 octobre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07138 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Avril 2007-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06 / 59446 APPELANTS Monsieur Jacques
6618cf0f7935f50008be4343
11 avril 2024
CABINET BENEDIC (JACQUES BENEDIC) Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 06 Avril 2017, enregistrée sous le n° 15/00205 COUR D'APPEL
6620b8c9bd6a8f00086ab9fb
16 avril 2024
LA LUXEMBOURGEOISE, représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 2] (GDL) Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Jean-Jacques LORANG,