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13 résultats pour « Jacques BETTENFELD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

64cc952e0fec5dd96933f9ab

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

MIBH Représentée par son représentant légal Maître [K] se constitue aux lieu et place et en succession de Maître Jacques BETTENFELD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d5bd81a7b805de12b5e4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 15 Juin 2020, enregistrée sous le n° 19/01816 Monsieur [E] [I] Maître [M] [B] se constitue aux lieu et place et en succession de Me Jacques

Source officielle
CA

6ème Chambre

628dca4214cc2751aa86b990

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

THIONVILLE, décision attaquée en date du 21 Décembre 2016, enregistrée sous le n° 14/00208 SARL NICOLETTA PARIS Représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jacques

Source officielle
CA

6ème Chambre

65a0ed605bbe450008b2cee4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Totale numéro 2020/000633 du 24/01/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [O] [S] Maître [B] [Z] se constitue aux lieu et place et en succession de Me Jacques

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62eb615c04f9e6e2e9d896cf

Appel

3 août 2022

3 août 2022

[Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Laurent ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3], représentant : Me Jacques BETTENFELD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038e

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

HPI ... 57000 METZ Représentant : Me Jacques BETTENFELD (avocat au barreau de METZ) EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC représenté par Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94add

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Représenté par Me Jacques BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Madame U... I... épouse W... [...] [...]

Source officielle
CA

6ème Chambre

644229a8d2fa6fd0f804032b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SUPER CASH Représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Jacques BETTENFELD, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c82

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

WERNER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Djaffar BELHAMICI, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : COMMUNE DE SARRALBE représentée par son Maire [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

6ème Chambre

6274bcd92799a9057d5dd165

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CHEMINOTS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 05 MAI 2022 APPELANTE : SAS COHI'BAR représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e7

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07138 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Avril 2007-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06 / 59446 APPELANTS Monsieur Jacques

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf0f7935f50008be4343

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CABINET BENEDIC (JACQUES BENEDIC) Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de METZ, décision attaquée en date du 06 Avril 2017, enregistrée sous le n° 15/00205 COUR D'APPEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6620b8c9bd6a8f00086ab9fb

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

LA LUXEMBOURGEOISE, représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 2] (GDL) Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Jean-Jacques LORANG,

Source officielle