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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6973a7c6cdc6046d47716e2e
22 janvier 2026
52 Rôle N° RG 25/02449 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOKR [L] [X] C/ [D] [M] épouse [C] [Y] [P] [T] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me James
Chambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a4
19 juillet 2024
[Y] [E] Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Appelant M.
Chambre 1-9
5fca7705917a9864756a8bf4
8 octobre 2020
2020/521 Rôle N° RG 19/16573 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCOD [X] [O] [Z] [V] épouse [O] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me James
665eae75b5277b00088940d5
12 avril 2024
SB 2 Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Chambre 4-2
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14 avril 2023
2023/136 Rôle N° RG 19/08805 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELKQ SARL CARMONA ENTREPRISE C/ [E] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me James
Chambre 1-7
642fb550cece1704f574732c
6 avril 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à :Me James TURNER Me Laurence DE SANTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des
Chambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c7
12 juillet 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC), Représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet
627f482b551627057d32de12
13 mai 2022
2022 N° 2022/ 163 Rôle N° RG 18/13253 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC467 [C] [I] C/ SARL ESEUTROP Copie exécutoire délivrée le : 13/05/2022 à : Me James
Chambre 3-2
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15 janvier 2026
[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
13645 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James
631ad8c239cffb4f13674337
8 septembre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
69fd8263cdc6046d47049df9
LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à
Chambre 3-1
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21 mai 2026
[Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me James
8e Chambre A
6032190302947550971c3672
19 avril 2018
F] C/ - LE PROCUREUR GENERAL [M] [V] Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me James
69f44e16cdc6046d472f64dc
30 avril 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2026 à : Me James TURNER Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
627df70a0d41e0057d43e15f
12 mai 2022
[E] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Florent LADOUCE PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
633fc2a3e633183e2ee17726
6 octobre 2022
[V] C/ SELU [Y] [T] Caisse ALPROAGIRC - ARRCO - BTP PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Séverine PENE Me James TURNER Décision déférée à la
15e Chambre A
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5 juillet 2013
APPELANTS Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me James
653b587d502b828318c4e1f1
26 octobre 2023
2023/664 Rôle N° RG 22/14923 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJJX [V] [Z] épouse [J] [F] [J] C/ [T] [U] [V] [U] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me James
63c104edbf9fd47c90a134e0
12 janvier 2023
[Adresse 3] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié es qualité audit siège représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me James
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