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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68354b5234ce437e0f1c7e95
11 janvier 2024
11 janvier 2024
O] ayant élu domicile chez Maître Elina BOYON, [Adresse 1], représentant : Me Elina BOYON de la SELARL LANDAVOCATS, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN c) Monsieur [V] [B] [A] [N], représentant : Me Jean-pierre
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdba6b63637c907b7cdd
5 janvier 2023
5 janvier 2023
nationalité française [Adresse 5] [Localité 2] Madame [K] [L] [U] épouse [V] née le 10 Juillet 1967 à [Localité 7] (65) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Jean-Pierre
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5089
2 mai 2023
2 mai 2023
], à payer à la somme de 2 500 € à M. et Mme [C], en application de l'article 700 code de procédure civile pour leurs frais en procédure d'appel, ainsi qu'aux entiers dépens d'appel, - autoriser Me Jean-Pierre
Source officielle1ère Chambre
64a50ce9b8594705dbfccbfa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Madame [F] [Z] aux entiers dépens, en ce compris les dépens de l'instance de référé, avec faculté de distraction au profit de Maître Jean-Pierre
Source officielle1ère Chambre
6033252062f26396ac07c7fd
19 septembre 2017
19 septembre 2017
avocat au barreau de MONT DE MARSAN INTIMEES : Madame [V] [G] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-Pierre
Source officielle1ère Chambre
6034f910e1304d26c30bcbbd
19 juillet 2016
19 juillet 2016
dans l'affaire opposant : APPELANTES : SCI DESIREE [Adresse 2] [Localité 1] SCI BOBAR [Adresse 3] [Localité 2] représentées et assistées par Maître Jean-Pierre POUDENX, avocat au
Source officielleChambre commerciale
6629f363dc6faf0009588869
24 avril 2024
24 avril 2024
Poudou et la SELARL [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb3
24 octobre 2012
24 octobre 2012
ETABLISSEMENT JEAN BESSON ET COMPAGNIE dont le siège social est 1, Rue Képler-63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Christophe SANTELLI-ESTRANY
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Jean Pierre X...
Source officielleChambre civile TGI
648179595025cbd0f8b68638
28 avril 2023
28 avril 2023
, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [O] [S] [Adresse 5] [Localité 22] Représentant : Me Jean claude DULEROY de la SELARL DULEROY & DIAZ-DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163821896ce96677bf0ff7e
15 décembre 2010
15 décembre 2010
SUR LA DEMANDE D'ANNULATION DE LA RÉSOLUTION DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 23 JANVIER 2001 CONCERNANT L'ETUDE ET LA CRÉATION D'UN LOCAL POUBELLES .
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b689
23 mai 2006
23 mai 2006
Monsieur Jean-Pierre Y... demeurant ....
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f8
25 mai 2016
25 mai 2016
Jean Antoine X... sont constitutifs d'une faute grave, - dit justifiée la mesure de mise à pied conservatoire de M.
Source officielleCour d'Appel
X..., le 22 Mai 2002, sur les dispositions pénales et civilesc/Monsieur ROOSZ Z
6253c8cebd3db21cbdd86531
20 janvier 2003
20 janvier 2003
GLEMET en leur constitution de partie civile, condamné solidairement Giuseppe PONZO et Jean Pierre D..., ce dernier non en cause d'appel, à payer à chacun la somme de UN euro à titre de dommages-intérêts
Source officielle4ème Chambre
69732b07cdc6046d4764f942
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pièce N°15).
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871b0
22 décembre 2005
22 décembre 2005
SANTA CRUZ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège, 38 Rue du Général de Gaulle - 45650 ST JEAN LE BLANC représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec8
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Par jugement avant-dire droit du 14 février 2005, une expertise a été confiée à Jean-Pierre B..., qui a remis son rapport le 05 avril 2006.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02625_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X
6253cd4dbd3db21cbdd92df5
27 janvier 2016
27 janvier 2016
La surface de l'immeuble, après transport sur les lieux, avis d'expert et retranchement, des 7 m ² sous rampant de moins de 1. 80 m, de la pièce aveugle du rdc (3 m ² pondéré selon l'expert des vendeurs
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8758f
10 février 2005
10 février 2005
Carole Y... épouse X... a formé appel incident et Jean Pierre A... appel incident provoqué.
Source officiellePage 1 sur 30