ci-après société JouéClub), après un appel d'offres formulé par cette dernière en 2015, ont travaillé ensemble à partir de janvier 2016 sur les campagnes de communication du spécialiste de la vente de jouets

Le jeu Cutie Stix a été présenté au salon du jouet de [Localité 7] en novembre 2016, envoyé pour sélection auprès de distributeurs fin 2016, et distribué auprès du public français à partir du mois d'août

JOBERT, Conseillers qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.

[M], demande à la cour de 'reformer le jugement du conseil de prud'hommes de Rochefort, RG F 20/00049 du 14 juin 2020 et condamner la SARL Joubert Oléron : - condamner la SARL Joubert Oléron et son représentant

section commerce RG n° 07/08775 APPELANTE Mademoiselle [P] [U] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Samuel GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0318 INTIMÉE SARL JOUBERT

opposé par le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la forêt communale de Jouet-sur-l'Aubois

Roger X... a fait assigner la selafa Joubert & associés, représentée par la S. C. P.

Madame Huguette X..., Voyageuse Représentante Placière multicartes, a été engagée le 15 juillet 1975 par la Société JOUBERT-LAURENCIN pour exercer sa profession sur le secteur ILE DE FRANCE. [**][**

La Caisse a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris à l'effet d'obtenir la condamnation de la société JOUBERT ET ASSOCIES à lui rembourser ladite somme de 11 572,86 €.

[E] ni Me Joubert des Ouches n'ont comparu à l'audience du 8 septembre 2025.

représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : [H] [I] née le 31 Mai 1968 à [Localité 5] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florent JOUBERT

Par exploit en date du 11 janvier 2017, la SCI SIMODAL a fait assigner la SOCIETE GENERALE devant le tribunal de grande instance de Marseille .aux fins d'opposition audit commandement.

et conséquement prononcer la nullité du commandement de payer, délivré le 08 juin 2018

Par acte d'huissier du 03 juin 2011, le preneur a formé opposition au commandement de payer.

de Commerce de PARIS le 30 Mai 2006 Appelante : Madame TRESORIERE DE PARIS CENTRE, rep/assistant : Me Frédéric BURET - No du dossier 00012286 Intimés : Société COMMERCIALES ET FINANCIERE JOUBERT

Duc en date du 02 février 2023 RG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2023 N° RG 23/00720 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE2C APPELANT(S) : Monsieur [U] [N] Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP JOUBERT

2] Représentant : Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI INTIME Audience incident de la TROISIEME CHAMBRE de la COUR D'APPEL de DOUAI du 16 Janvier 2025 Nous, Stéfanie JOUBERT

L... a signifié l'arrêt de la cour d'appel de Douai par acte du 17 janvier 2019 comportant commandement de payer la somme de 252 021,53 € en principal, frais et intérêts.

[R] [K] né le 30 Août 1971 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO, avocat au barreau d'EURE PARTIE INTERVENANTE : Maître

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Etablissements Jouvert a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner la communauté d'agglomération