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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
67f8a89aa5ae27812390de5d
10 avril 2025
10 avril 2025
[P] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Julien JORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : L 293 INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747abe
6 avril 2023
6 avril 2023
CONSULTING Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue le 06 Juillet 2022 par le Président du TC de VERSAILLES N° RG : 2022R00126 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielle1ere Chambre
686f4e33334d55acd19f1da0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SELARL EUROPA AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et ayant pour avocat plaidant MeXavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Julien
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67ee177351255e24994fc41f
2 avril 2025
2 avril 2025
SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe EL FADL, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Julien
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fca63b53a15d34bf1126653
3 novembre 2020
3 novembre 2020
prise en la personne de ses représentants légaux, & SAMRA WASTEWATER TREATMENT PLANT COMPANY LTD société de droit étranger immatriculée en Jordanie Ayant son siège social : [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e069
26 mai 2011
26 mai 2011
De la relation de Béatrice X...et Johan Z...sont issus deux enfants : - Jordan né le 21 septembre 1998, - Johanna née le 26 avril 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91809
18 juin 2014
18 juin 2014
Ch. civile A ARRET No du 18 JUIN 2014 R.
Source officielle2ème Chambre
6031f561ab72dd2deafa49ee
29 mai 2018
29 mai 2018
Joran Y... et de 1500€ à M.
Source officielle1ère Chambre
5fdba91be09bf6883fae96a3
12 février 2019
12 février 2019
Ils ont visité des terrains notamment par l'intermédiaire de la SARL Jourand Le Gall Immobilier (JLG Immobilier).
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651850
1 juillet 2025
1 juillet 2025
définitive en 2020, - juger en conséquence injustifiée la facturation du 28 juin 2016 de la société Jomard pour la somme de 7.500 euros HT au titre du forfait remise en état moteur, - fixer dès lors
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20e
14 mai 2009
14 mai 2009
Par déclaration en date du 15 octobre 2008, Jordan X... a personnellement interjeté appel du jugement du 13 juin 2006.
Source officielle2 e chambre civile
6270c60e2354d9057d9e929c
21 avril 2022
21 avril 2022
Dépendent du groupe créé par Madame [J] [W] diverses sociétés, des sociétés gérant des salons de coiffure (les Sarl Johanna, Johanna II, Johanna III , Johanna IV, [J] et [G]) ainsi que les sociétés Johanna
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90667
25 mars 2013
25 mars 2013
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE De l'union entre Joël Y... et Valérie X... sont nés deux enfants : - Bryan, le 9 juillet 1992, majeur, et - Jordan's, le 5 juillet 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9b
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Or, ainsi que le relève la société Buffalowood, selon le bulletin de salaire de juin 2012 de Jordane X..., celle-ci a pris 10 jours de congés payés au mois de juin 2012 avant d'être placée en arrêt maladie
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00579_20250211
11 février 2025
11 février 2025
D par un courrier du 21 juillet 2022, alors même que ceux-ci affirment ne pas l'avoir reçu.
Source officielle3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Jordan DARTIER de la SELARL ACTAH & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [K] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Jordan DARTIER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00170_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La SARL La Joconde fait appel du jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions à fin de décharge.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37cc56298f8318387bfa
7 novembre 2023
7 novembre 2023
JORADIS prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jessica CHUQUET de la SELEURL CABINET CHUQUET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e5
12 mars 2012
12 mars 2012
De cette union sont issus les cinq enfants suivants : Priscilla née le 05 juin 1982, Estelle née le 04 septembre 1987, Mélanie née le 06 décembre 1989, Marjorie née le 14 décembre 1993 et Jordan né le
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f199
7 février 2012
7 février 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Jordan, né le 31 mars 1991, - Salomé, née le 21 mars 1995.
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