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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64534cdc37f394d0f8f66658
3 mai 2023
3 mai 2023
[G] [L] né le 16 janvier 1989 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me Junaid Butt, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET
Source officielle8ème chambre
627ca7f54781dc057dee7a2e
11 mai 2022
11 mai 2022
Le 2 juillet 2020, JUNIOR CITY a assigné en référé-rétractation.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63c10977bf9fd47c90a13c1a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La SCI Auerbach Junior a fait appel de ce jugement.
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a52
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par conclusions remises au greffe le 27 septembre 2021 et le 10 janvier 2022, la SARL Juniper Group a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident de péremption d'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213e
10 mars 2015
10 mars 2015
Au prix de ce travail, IKKS junior retrouvera une prise de parole forte sur le marché du vêtement d'enfant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be9299b588421c5e38df
27 juin 2012
27 juin 2012
système de contrôle parental sur Internet reposant sur le principe du 'rien sauf' selon lequel aucun site n'est accessible aux mineurs sauf ceux répertoriés sur une 'liste blanche' dénommée 'Guide Juniors
Source officielleChambre Sociale
69d09bdecdc6046d47101060
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle a été embauchée en contrat à durée déterminée, le 3 avril 2017, en qualité de gestionnaire de paie junior par la société [5]-J. [C]-M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
10 février 2011
cédé à la SASU SHERWOOD, une convention cadre d'ouverture de crédit en deux tranches, A1 de 2 236 200 €, A2 de 13 044 500 €, B1 de 3 855 195 € et B2 de 21 524 841 €, les tranches A1 et B1, dites « junior
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616250fb929f6bffa995b390
21 février 2014
21 février 2014
Ces retards répétés ont engendré des frais énormes et des pertes de confiance de la part de clients que nous avons pour but de fidéliser.» .
Source officielleRETENTIONS
6894360c2f9f358a41721932
5 août 2025
5 août 2025
[Z] [Y] né le 07 Avril 1978 à [Localité 2] de nationalité Congolaise non comparant, ayant pour conseil Maître Junior DOKODO ZIMA, avocat au barreau de PARIS, choisi ET INTIME : PREFET DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61630e56da3e3d306603680d
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Les modalités de calcul de ce complément de commissions sont fonction du commissionnement appliqué à chacun des agents juniors , de sorte que, si l'agent junior réalise un meilleur chiffre d'affaires ,
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f0
25 mai 2016
25 mai 2016
Y..., à temps plein, en contrat à durée indéterminée, en qualité de chargé d'affaires junior, à l'agence d'AJACCIO, pour remplacer M. X....
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01573_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Star et leur rémunération ont un caractère normal et non exagéré dans la mesure où le coût d'un service " grand export " composé au minimum d'un directeur commercial international, de deux commerciaux junior
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fba
17 mai 2022
17 mai 2022
En l'espèce, il ressort du contrat de vente de forfait touristique conclu le 8 juillet 2016 entre M. et Mme [R] et la SAS GERARD PONS qu'un séjour de 14 nuits à l'hôtel MINOS MARE ROYAL dans une «Junior
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f56
7 juillet 2022
7 juillet 2022
De plus, cet avenant prévoyait expressément que les fonctions cesseraient de plein droit lorsque le responsable de région junior 'managé' accéderait au statut de responsable de région.
Source officielle9e Chambre A
6162f6e4b807dfe813d2962a
10 mai 2012
10 mai 2012
Madame [H] soutient que la société Façonnable a nécessairement fait des recherches quant à son origine car elle ne pouvait savoir qu'elle est née au Maroc et que cette recherche ne pouvait avoir pour but
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04423_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
De même, la seule production d'une convention de transfert du contrat de travail d'une juriste junior, qui ne mentionne pas la nature exacte des fonctions exercées par celle-ci, ne permet pas de tenir
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Damien 09400 CAPOULET ET JUNAC représentée par Me Christine CASTEX, avocat au barreau de FOIX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006/018854 du 15/11/2006 accordée par le bureau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
688c4ee629d40d57a3e552e1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Assurances SA des éléments suivants : ' la liste nominative de tous les salariés embauchés à la même période (entre janvier 2012 et décembre 2013 inclus) sur le même poste (conseiller clientèle junior
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00618_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est arrivée en France à l'âge de seize ans avec son frère, Junior, alors âgé de 11 ans, et sa sœur Héléna, alors âgée de 6 ans.
Source officiellePage 1 sur 9