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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
68f8669acb86fa851c25cbf7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
du 19 décembre 2006, pièce Keppel n° 4). 38.
Source officielle1ère Chambre
61630b7542de3d260b9932a2
11 mai 2012
11 mai 2012
La SA Kettal a formé contredit à cette décision par déclaration en date du 29 novembre 2011.
Source officielle1re chambre sociale
66975e9b92a5b3e8ade13eec
16 juillet 2024
16 juillet 2024
La société Keytel France fait valoir que lors de l'entretien préalable il a été expliqué à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61629877201c88caf8c4e224
3 octobre 2012
3 octobre 2012
après la dissolution le 24 janvier 2008 de la société KERTEL.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61629f6e35a5d4e0c2ddc9a7
5 mars 2013
5 mars 2013
[U] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christian DE BAILLIENCOURT, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE SCP BTSG, prise en la personne de Me [L] [P] - Mandataire liquidateur de SA KERTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b6
7 janvier 2013
7 janvier 2013
APPELANTS SOCIETE KERTEL FRANCE OUTRE MER 5 1 rue de Ponthieu 75008 PARIS LA SOCIETE A...-B...-C...
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63cb9a20ce9fcf126a66
11 juillet 2022
11 juillet 2022
La Sas Bernard Pages a appelé en la cause la société Kessel AG ayant fabriqué le produit vendu.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6895849e5318a824d05affda
7 août 2025
7 août 2025
KEVEL - [Adresse 21] S.A.S. MCDONALD' S [Localité 30] SUD - [Adresse 2] [Localité 19] [Adresse 27] S.A.S. MCDONALD'S EST PARISIEN - [Adresse 4] S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02787_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Kennel Tonnelier a demandé au tribunal administratif de Toulon, statuant sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8552d
2 mars 2001
2 mars 2001
par le Président du Tribunal de Commerce de PARIS, lequel, saisi par la SNC L'OREAL PARFUMS & BEAUTÉ, a : - ordonné à la SA TEMTRADE de verser entre les mains de la SCP Brigitte BEGO et Stéphane VAN KEMMEL
Source officielle1ère Chambre civile
671b35352edfb0b58c05ea1b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[B] [V] par la SCP Ketels Haudiquet Baderot commissaire de Justice à [Localité 7], - rappelé que les frais de la saisie annulée demeurent à la charge du créancier, - condamné la SAS Intrum Corporate
Source officielle1ère Chambre civile
697263cbcdc6046d475125f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[H] a fait procéder à l'immobilisation du véhicule avec enlèvement, en exécution de cette décision, il justifie, par le courriel de la SCP Ketels Baderot du 27 octobre 2025, que son kilométrage est de
Source officielleChambre civile TGI
628c764cdfcf1305b332f25a
22 avril 2022
22 avril 2022
Par actes en date du 25 août 2016, les sociétés EMR et KETAL ont fait citer les sociétés BMR et ASTRON BUILDINGS par devant le juge des référés.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163db3c21096bcc7de7d148
9 juin 2010
9 juin 2010
notamment de prendre copie de tous documents tendant à prouver une violation de la clause de non concurrence et un détournement de clientèle. 5 - Par ordonnance ce président désignait la SCP Van Kemmel
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f6
1 février 2011
1 février 2011
enregistrée sous le no F 08/ 00647 ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANTE : SOCIETE ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 29, rue Rouget de Lisle du Spectacle 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Maître KEMEL
Source officielleChambre Commerciale
6793332a32b173f45a7c8dbd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Suivant acte sous seing privé du 1er avril 2012, la société Logos-Kecel a donné à bail, pour une durée de neuf années, à [W] [Y], entrepreneur individuel exploitant un fonds de commerce sous l'enseigne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0e63c25a97f0381f55d6
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Mot clef Viel : oui à tous les éléments contenus, - autorisé la Scp Van Kemmel à communiquer à la société Viel et Cie les éléments listés ci-avant, - fait injonction à KCM de produire les e-mails, au
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9d
18 décembre 2020
18 décembre 2020
représentée Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [C] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sonia KEMEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
653a06eed0451e8318d0ebc1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Christian ATCHRIMI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1625 INTIME Monsieur [O] [S] [D] [L] [Adresse 2] [Localité 3] né le 29 Mai 1963 à [Localité 5] (99) Représenté par Me Marie-ange KEREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6163a6161d97f2f687d913a9
22 février 2011
22 février 2011
Par ordonnance du même jour, la SCP VAN KEMMEL, huissier de justice associé audiencier, a été commise, avec l'autorisation de se faire assister de tout expert judiciaire de son choix, notamment en informatique
Source officiellePage 1 sur 4
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