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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
631addfaf575634f1371ed30
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Mme [S] [R] fait valoir que seule Maître Vasseur est constituée, et que Maître Kremser, auteur des conclusions, n'a pas capacité pour conclure.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01015_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Kress Technique des Fluides et des Energies (Kress TFE) a demandé au tribunal administratif de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3dcd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Lors d'un salon d'art tenu à [Localité 10] entre les 14 et 23 septembre 2012, la société Kraemer et Cie (la société Kraemer), qui exerce une activité de commerce de mobiliers et objets
Source officielle3ème chambre A
67f8af44b5ff6e72c961244e
10 avril 2025
10 avril 2025
dus par la société Der Kreis France, - dit que la société Der Kreis France est redevable envers la société Ehra Meubles des sommes de 3 158,37 euros et 540,16 euros au titre des bonus sur les années
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8917a
4 avril 2007
4 avril 2007
ARRÊT DU 04 Avril 2007 R.S / S.B ---------------------- RG N : 06 / 00504 -------------------- Krim X...
Source officielleChambre 1 A
628c75e0dfcf1305b332f0d8
18 mai 2022
18 mai 2022
condamné la société KREBS ENERGIE II aux entiers dépens de l'instance, a condamné la société KREBS ENERGIE II à payer à la société BANQUE CIC EST une somme de 3 000 euros en application de l'article 700
Source officielleChambre 1 A
62888205edb9a9057d0d283e
18 mai 2022
18 mai 2022
la société KREBS ENERGIE I aux entiers dépens de l'instance, a condamné la société KREBS ENERGIE I à payer à la société BANQUE CIC EST une somme de 3 000 euros en application de l'article 700 du CPC,
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd909212a1730a18cd62649
30 juin 2020
30 juin 2020
[W] Kraemer, qui était à la tête de la société Kraemer. La société Kraemer a interjeté appel de cette ordonnance, par acte du 13 novembre 2018.
Source officielleChambre 1 A
6708c019445a086e2bcedc7b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
DER KREIS FRANCE ASSOCIATION POUR AGENCEURS DE CUISINES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la Cour
Source officielle2 e chambre civile
66c8260e5372bffe8256301d
22 août 2024
22 août 2024
- Sur la demande reconventionnelle de dommages et intérêts La SELARL Yves-Jérôme Krebs - Vincent Suty - [V] [M] conclut à la condamnation de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01003_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En application des principes énoncés au point 1, il y a donc lieu de transmettre le dossier de la requête de l'EARL Kress-Bleger et fils au B A.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a66027bbd03a05db9651cf
5 juillet 2023
5 juillet 2023
2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [K] [H], né le 04 Décembre 1981 à [Localité 4], actuellement hospitalisé au CH de [Localité 5] représenté par Maître Cécile KREMERS
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a66027bbd03a05db9651d1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [U] [D], née le 21 Mars 1987 à [Localité 5] (24), actuellement hospitalisée au CHS [3] assistée de Maître Cécile KREMERS
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64a66027bbd03a05db9651d3
5 juillet 2023
5 juillet 2023
septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [H] [G], né le 14 Novembre 1975 à MAISON LAFFITTE (78), actuellement hospitalisé au CH [4] - assisté de Maître Cécile KREMERS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a9d37f05566a2f16fd86f1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
MCK C/ [U] copie exécutoire le 30 juillet 2024 à Me CATAKLI Me KRAMER LDS/BT/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02843_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il soutient que les commissions versées au cours de l’année 2017 par la SAS Bbryance à la société américaine Just Kress LLC devaient être soumises à la retenue à la source prévue par l’article 182 B du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19LY04630_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Jacquot représentant l'association de droit allemand Kreis für Natürliche Lebenshilfe.
Source officielle4e chambre
615e0d60c25a97f0381f4d0d
26 mai 2014
26 mai 2014
La société KRM BÂTIMENT a interjeté appel de cette décision le 30 mars 2012.
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31cd71dfcd8318201798
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7G-VN6Q dans une instance entre les parties suivantes : Madame [I] [L] ÉPOUSE [B] décédée née le 08 Mai 1927 à [Localité 14] ([Localité 6]) [Adresse 10] [Localité 5] Représentant : Me Muriel KRAMER-ADLER
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939fe
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Krempp architecture, laquelle n'a pas fourni la matière mais seulement son industrie.
Source officiellePage 1 sur 18