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54 résultats pour « Kroëll »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fa9fafaf6162e762a1

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Une autre division de la DST met en garde contre l'intrusion insistante du cabinet américain Kroll, lié à la CIA, avec qui il a eu contact. » Les propos litigieux sont certes dépréciatifs vis à vis

Source officielle

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CA

1ère Chambre

696a3167cdc6046d4784fff5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de NANCY Madame [O] [M] Représentant : Me Marie-Aline LARERE de la SCP AUBRUN AUBRY LARERE, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [P] [S] Représentant : Me Jean-Thomas KROELL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa5cbe64d7e510245054

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° RG 23/00610 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FER6 APPELANT : Maître [S] [Z] Représentant : Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [V] [X] Représentant : Me Jean-thomas KROELL

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c6dab039e415d932d8

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Le tribunal a retenu que la somme réclamée au titre des deux factures était justifiée par la société Kroll Associates.

Source officielle
CA

5ème Chambre

665ababc97d5920008107c86

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

du 06 juin [Immatriculation 1]/04161 ORDONNANCE DE CADUCITE / 2024 RG N° : N° RG 23/01286 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGCF APPELANT(S) : S.A.R.L. 3 D ENERGIES Représentant : Me Jean-thomas KROELL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6440d850e704a005d1ed71d9

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

La société Kroll Advisory répond que si l'on ne tient pas compte du bonus, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03201_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

A, représenté par Me Kroell, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 juillet 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à son

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162fdf53ebbdffcbea6aa65

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

AVRIL 2012 FG N° 2012/255 Rôle N° 11/20016 [C] [S] [I] [W] épouse [S] C/ SARL CEFICA VAL D'ARGENT Grosse délivrée le : à : Me Jean-Thomas KROELL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162a31b36ab09eb9a2fd787

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Le rapport de la société KROLL ON TRACK nous a été remis le 5 février 2008. Ce rapport a mis en évidence de nouvelles fautes particulièrement graves que vous avez commises.

Source officielle
CA

Référés

63b7cd026b63637c907b7be3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara TRICHOT-BURTE, Greffier, ONT COMPARU : Maître [H] [D] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante Représentée par Me Jean-Thomas KROELL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e9cdbcdc6046d4765ebeb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

DBVR-V-B7J-FUDM, APPELANTE CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLES (CMAM), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Thomas KROELL

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01309_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2022, la commune d'Eix, représentée par Me Kroell, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident, à ce que le jugement

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603569d20f0d5490f9aa5aa2

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

par la société HAULOTTE GROUP le 22 mai 2012, après autorisation d'assigner à jour fixe, la société XL INSURANCE COMPAGNY LIMITED a indiqué avoir appelé en intervention forcée les sociétés EURIWARE et KROLL

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

68e1fb82364b3ebed3bf0614

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[S] [R] et la société SPRL Auai Kroll, assurés par la Mutuelle des Architectes Français (la MAF).

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

judiciaire d'ÉPINAL, R.G.n° 22/02017, en date du 18 janvier 2023, APPELANT : Monsieur [M] [W] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] (57) domicilié [Adresse 3]) Représenté par Me Jean-Thomas KROELL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61609a5154c6ec55cf7101f2

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

L'analyse du disque dur de l'ordinateur par le cabinet KROLL, spécialisé en expertise informatique et missionné par l'association, a alors révélé plusieurs centaines de fréquentations de sites pornographiques

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC03536_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 décembre 2023 et 3 juin 2024, Mme A représentée par Me Kroell, demande à la cour dans le dernier état de ses écritures :

Source officielle
CA

1ère Chambre

6288822bedb9a9057d0d28f3

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

INSY, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 44 avenue de l'Europe - 54300 MONCEL LES LUNÉVILLE Représentée par Me Jean-Thomas KROELL substitué par Me Orane

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CA

5ème Chambre

6319874a51eeae4f1309d1b6

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

. 004297, en date du 21 juin 2021, APPELANT : Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représenté par Me Jean-thomas KROELL

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CA

5ème Chambre

6319874b51eeae4f1309d1b8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Commerce de NANCY, R.G. n° 2019.004298, en date du 21 juin 2021, APPELANT : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean-thomas KROELL

Source officielle