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350 840 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00100 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1c

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : f 16/00112 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df222fcdc6046d47480091

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Z] [W] [X], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Monsieur [T] [Z], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd970560960d15d27530bb4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

vigueur de la convention initiale du 15 mars 2010.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae600338

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le client Kuhn à la date du 1er mai 2014'; - qu'à la différence des autres salariés M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d07b1dbbe3bae60033a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

le client Kuhn à la date du 1er mai 2014'; - qu'à la différence des autres salariés M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00105 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 2] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a74

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

MMA IARD-ASSURANCES MUTUELLES No SIRET : 775 652 126 ayant son siège au 14 Bld Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00108 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68ef2a841643bddf8ff84e85

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Les sociétés Kuhn Huard et HDI Global, dans leurs conclusions du 7 mai 2025, demandent à la cour d'appel de Pau de confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance rendue le 19 novembre 2024 par le juge

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CA

Chambre 2 A

67f0bc6d8f7cbd382f4d3227

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par lettre recommandée du 20 mai 2021, la société Kretzchmar a sollicité de la société Semences et plants Kuhn l'indemnisation de son préjudice qu'elle évaluait à la somme de 15 396 euros hors taxes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00102 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02949_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 21 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de

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CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fa9

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

1998 ; Considérant que la compagnie MUTUELLE DU MANS et la société KUHNE & NAGEL se prévalent des dispositions de l'article L.133-6 du code de commerce pour soutenir que sont prescrites les réclamations

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02634_20240226

Admin. Appel

26 février 2024

26 février 2024

Le 29 mars 2022, ils ont demandé à être admis au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale.

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CA

Chambre sociale

64a7afda3bcaf505db696563

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

KUEHNE+NAGEL INSITU [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis GINHOUX, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 16271 Maître [P] [Z] [C] [F], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00103 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84df8

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

FAITS ET PROCEDURE : La société FISHER a confié à la société DES TRANSPORTS KUHNE et NAGEL (ci-après désignée société KUHNE et NAGEL) le transport, depuis la gare de VALENTON jusqu'aux établissements DARTY

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92258

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SCP SCP A

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