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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
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27 mai 2020
de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00100 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité
5fd928ff6c83f7081c85fd1c
de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : f 16/00112 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité
Pôle 4 - Chambre 13
69df222fcdc6046d47480091
14 avril 2026
[Z] [W] [X], représentée par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 21186 Monsieur [T] [Z], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au
Pôle 2 - Chambre 2
5fd970560960d15d27530bb4
30 janvier 2020
vigueur de la convention initiale du 15 mars 2010.
Chambre Sociale-Section 1
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3 juillet 2024
le client Kuhn à la date du 1er mai 2014'; - qu'à la différence des autres salariés M.
66863d07b1dbbe3bae60033a
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de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00105 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 2] [
Cour d'Appel
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10 mars 2017
MMA IARD-ASSURANCES MUTUELLES No SIRET : 775 652 126 ayant son siège au 14 Bld Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS
5fd929006c83f7081c85fd20
de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00108 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité
2ème CH - Section 1
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14 octobre 2025
Les sociétés Kuhn Huard et HDI Global, dans leurs conclusions du 7 mai 2025, demandent à la cour d'appel de Pau de confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance rendue le 19 novembre 2024 par le juge
Chambre 2 A
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4 avril 2025
Par lettre recommandée du 20 mai 2021, la société Kretzchmar a sollicité de la société Semences et plants Kuhn l'indemnisation de son préjudice qu'elle évaluait à la somme de 15 396 euros hors taxes.
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de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00102 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02949_20230615
15 juin 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 21 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de
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27 novembre 2003
1998 ; Considérant que la compagnie MUTUELLE DU MANS et la société KUHNE & NAGEL se prévalent des dispositions de l'article L.133-6 du code de commerce pour soutenir que sont prescrites les réclamations
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02634_20240226
26 février 2024
Le 29 mars 2022, ils ont demandé à être admis au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale.
Chambre sociale
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6 juillet 2023
KUEHNE+NAGEL INSITU [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Alexis GINHOUX, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai
Pôle 3 - Chambre 1
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de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du dossier 16271 Maître [P] [Z] [C] [F], représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 - N° du
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de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00103 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité
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22 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE : La société FISHER a confié à la société DES TRANSPORTS KUHNE et NAGEL (ci-après désignée société KUHNE et NAGEL) le transport, depuis la gare de VALENTON jusqu'aux établissements DARTY
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9 avril 2015
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SCP SCP A
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