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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8b
22 mars 2007
22 mars 2007
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 22 Mars 2007 ------------------------- F.C / S.B Larba Y... épouse X... C / Léon X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb77
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Larbi X... a occupé les fonctions de fontainier à compter du mois de janvier 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fa
21 juin 2011
21 juin 2011
Par lettre du 30 mai 2007, monsieur Larbi Y... a informé madame Jeanne X... de sa décision de résilier de bail pour cause de mutation professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92441
21 mai 2015
21 mai 2015
Le liquidateur judiciaire de la SARL DUCLUZEAU LARDY n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28e
22 juin 2011
22 juin 2011
No 10/ 04974 AFFAIRE : SOCIETE ADAPT'PROPRETE C/ Mohamed Larbi X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02e
6 janvier 2009
6 janvier 2009
Larbi Z...a constaté plusieurs dysfonctionnement qui ont été confirmés par le garage SLICA à Lyon le 03 février 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c2c
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Larbi X... laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielle21e chambre
635b7226b201587f74be0481
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LARREY - AMBULANCES LARREY C/ [Z] [C] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Juillet 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Chartres N° Chambre : N°
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aeda
28 mars 2008
28 mars 2008
- Sur la preuve des heures supplémentaires La SA LARBRE INDUSTRIE soutient que la production du tableau mensuel calendaire ne suffit pas à étayer la demande.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbff
25 juin 2008
25 juin 2008
Larry COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt cinq juin deux mille huit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed9
28 mars 2008
28 mars 2008
La SA LARBRE INDUSTRIE n'apporte au demeurant aucune démonstration pertinente de la conformité de cet accord avec les dispositions légales sur les accords de modulation.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8649f
24 octobre 2002
24 octobre 2002
BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: La copropriété Larny
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e611
14 septembre 2011
14 septembre 2011
DAN'S TRANSPORT C/ Larbi X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Larbi X...a formé une demande en divorce sur le fondement de l'article 251 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91105
13 février 2014
13 février 2014
sociale de PARIS RG no 06/ 04109 APPELANTE SOCIÉTÉ ISS ABILIS 3, Rue des Meuniers 75012 PARIS représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 INTIMÉS Monsieur Larbi
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES
6866138027f49a37ec714e96
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Lary, venant aux droits de la société Bosphore, a formé un pourvoi en cassation.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e473e553798000884729c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Lauby et Nathalie Seiler (ci -après la Scp Lauby) sur le fondement de leur responsabilité professionnelle.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00040_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Lardy, la commune de Boissy-sous-Saint-Yon et la commune de Saint-Yon ont demandé au tribunal administratif de Versailles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02958_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Lary-Soulan a délivré à la société Carle Saint-Lary 2022 un permis de construire
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603702380c57ad9d1aa105d9
25 juin 2015
25 juin 2015
[Adresse 3] comparant en personne Monsieur [M] [F] [Adresse 8] [Adresse 8] comparant en personne Monsieur [Y] [A] [Adresse 7] [Adresse 7] comparant en personne SYNDICAT CGT RENAULT LARDY
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