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442 résultats pour « Laroa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9afc19fcae6a4ac304f9c

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

judiciaire du contrat de franchise du 8 juillet 2010 conclu entre la société Distribution Casino France et la société Lara ; - condamné la société Lara à payer à la société Distribution Casino France

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20170630

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

la suite du refus opposé par le maire d'Aincille à leur demande de copie de la convention et de son annexe jointes au contrat de bail conventionné concernant le logement des demandeurs situé Maison Lakoa

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67ad911f668940826449c0aa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

LARTA C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f77

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Par ordonnance du 19 octobre 2023, le conseiller de la mise en état a notamment : - Débouté l'intimé de sa demande de voir déclarer l'appel de la SAS Larroze caduc, - Débouté la SAS Larroze de sa demande

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00089_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

A, le maire de Larra a commis une erreur de droit. 11.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA02870_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Sport, Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l'association sportive Tir Club des Vallées ont a demandé au tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8b

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 22 Mars 2007 ------------------------- F.C / S.B Larba Y... épouse X... C / Léon X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944ca

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Hervé JOLY, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SAS LARO [...] [...]

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21479_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A, et de Me Malbert, représentant la commune de Larra. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00022_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

F..., 5e adjoint au maire de Larra.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926ee

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Madame Lara X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ef

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Karl X...et Mme Lara Y... est issu l'enfant Karel, né le 11 janvier 2008 à NOUMEA.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

659e4624553798000884720e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[M] au passif de la société Laro à la somme de 21 685,51 euros.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

62c52997a2c4236379079b58

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [H] [L] Représentée par Me Lara

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032a724b6157f1f1ae02b56

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

[S] [F] s'est à trois reprises, porté caution solidaire de la société Lara Z au profit de la société Crédit du Nord.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deaa

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

PERMIS », dont il est le gérant, cette société ayant été dissoute le 3 septembre 2009, - le juger recevable et fondé à solliciter une extension de son droit de visite et d'hébergement sur sa fille, Laora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9c

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

MONTAMAT-CHEVALLIER-FILLASTRE-LARROZE-GACHASSIN Jacques X...

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162fa92687317f24325af21

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

GENERALI IARD [H] [J] C/ Synd.copropriétaires DE L'IMMEUBLE LE LARA [Z] [B] [I] [V] [T] [K] [U] [N] [P] [F] [O] [W] [R] S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e995e61b26a7d96977b60e

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64c9f211be9373d969ac4492

Appel

1 août 2023

1 août 2023

Le 01 AOUT 2023 Nous, Marie-Paule MENU, Présidente à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA,

Source officielle