TERRAVENIR S.C.P.

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 15 JANVIER 2026 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SELARL [23] JMA ARRÊT du : 15 JANVIER

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP SCPA FRANCOIS TARDIVON LD ARRÊT

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 11 JUILLET 2022 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SELARL CM&B 'COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET-DRUJONT

TERRAVENIR S.C.P. [W] S.C.P. [W] [P] [A] S.A.R.L. AUDIT PATRIMOINE CONCEPT S.A.R.L.

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 JANVIER 2023 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SELARL PRUNIER-D'INDY XA ARRÊT du

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction e président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame

[Adresse 8] [Localité 1] Représentés par Me Laurent VERDIER de la SELARL VERDIER LE PRATAVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

[Adresse 3] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent VERDIER, avocat au barreau de Paris,

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 1er avril 2025 à la SELARL MS SIMONNEAU la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI ABL ARRÊT du : 1er

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2023 la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP DELHOMMAIS, MORIN la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 23 JANVIER

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 07 JUILLET 2022 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 3 OCTOBRE 2024 à la SELARL LX POITIERS-ORLEANS la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI LD ARRÊT du

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 09 JUILLET 2024 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SELAS FIDAL ARRÊT du : 09 JUILLET

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 JANVIER 2025 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP LE METAYER ET ASSOCIES JMA ARRÊT

de nationalité Française né le 08 Août 1957 à TERRASSON (19520), demeurant ...

Après délibéré au cours duquel Madame Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 20 AVRIL 2023 à la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI Me Alexis DEVAUCHELLE ABL ARRÊT du : 20 AVRIL

sur le matériau de couverture des terrassons Il ressort des explications de M.

Représentée et assistée sur l'audience par Me Denis-clotaire LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SA ALBINGIA Compagnie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux No