CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Le-Hem Selini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

644b6377c51457d0f882dc33

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[B], qui succombe en son appel, en supportera les entiers dépens, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Me El Hem Selini, avocat.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

Cour d'Appel

égulièrement appelc/Monsieur Pascal B

6253c8fdbd3db21cbdd86ea5

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

Pascal Z..., ... par la SCP FILLARD/COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me El-Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY SA Z... & ASSOCIÉS GRANIER, dont le siège social est situé au 5 Boulevard

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff64fcdc6046d4789f396

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ALPES EVASION, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Nathalie

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6597aac1ade3490008c3123e

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

C5 N° RG 20/01448 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNGS N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me El hem

Source officielle
CA

3ème Chambre

62c52957a2c42363790796c2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[B] [N] aux dépens de première instance et d'appel avec distraction au profit de Maître Le-Hem Selini en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile et des frais d'exécution

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésentée par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

696a6b89cdc6046d478bf1a0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimés M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a27ae73470041cef843

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LE SAINT MICHEL, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY GENERALI IARD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

6887317a1692fcf85d581f96

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

demeurant [Adresse 1] non comparante donnant pouvoir à sa fille Mme [S] [D] demanderesses au recours à : Maître [B] [A] [C] [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] substituée par Me El hem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f138

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

.-73190 CHALLES LES EAUX représentés par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistés de Me El Hem SELINI, avocat au barreau de Chambéry Me Thierry Z...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603650fa82baefb207443547

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Marianne TOURRETTE de la SCP FOLCO TOURRETTE NERI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et plaidant par Me El-Hem

Source officielle
CA

3ème Chambre

62c52957a2c42363790796c4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [I] [S] [Y] née le 28 Août 1978 à [Localité 6] (CONGO) demeurant [Adresse 3] Représentée par Me El Hem

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[S] [P] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me El hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [U] [I] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1], demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89226

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

MV opposant : Appelante La SARL CAVEJA, dont le siège social est situé 41 avenue de Boisse - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP FORQUIN - RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de Me El Hem

Source officielle
CA

3ème Chambre

65a77deb8121050008662be4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[H] [Z] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [T] [W] née le [Date naissance 1] 1977

Source officielle
CA

3ème Chambre

66bc4880a5822c82a7cbdfc5

Appel

13 août 2024

13 août 2024

ALPSTEG-GRIPON de la SELARL AC AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [Y] [E] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me El hem

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eca40f8b0008cb72fd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ALPES EVASION, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0e9d25bbe450008b2cd51

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DU PONT DE [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 4] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me El Hem SELINI, avocat postulantau barreau de CHAMBERY et Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c3

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représenté par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assisté de Me El Hem SELINI, avocat au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a188468f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

barreau de VALENCE - Représentant : Me Christelle LAVERNE de la SELARL ENOTIKO AVOCATS, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME : Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me El hem

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64534c9837f394d0f8f66579

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

avocat au barreau de CHAMBERY, substituée par Me Gaëlle ACHAINTRE, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [G] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me El Hem

Source officielle