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58 résultats pour « Lise LÉPICIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6a0ff85acdc6046d478a30b2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[S] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER

Source officielle

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CA

Ch. civile et commerciale

65aa2ef0009f81000890dc20

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CATHERINE VINCENT es qualités de liquidateur de la société TECHNOLOGIE PRODUCTION INDUSTRIELLE (TPI) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd9a034eb545b9311c3d1c7

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

La SAS LERICHE LOCATION lui a notifié son licenciement pour faute grave par lettre recommandée datée du 9 avril 2014.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8a9477fe04f5cc634f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

: 'Vroum vroum sempre' - de Marcè Lepidi, - une machine à coudre blanche de la marque Singer avec sa housse en tissu, - un disque dur externe bleu contenant principalement les photographies de famille

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb77364b3ebed3bf0520

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE assisté par Me Céline BOISSEAU, de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE Monsieur [W] [R] né le [Date naissance 1] 1972

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69e1c505cdc6046d4788aa4d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SELARL [C] [P] ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS FISTO [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd5bbd03a05db96512f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

(Corse) [Adresse 17] [Localité 8] Représentée par Me Stéphanie TISSOT-POLI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Jean-Aurélien SANTONI, avocat au barreau de BASTIA,Me Claude DEBOOSERE LEPIDI

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c8ef58dc5b777c9099317d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Syndicat des copropriétaires de la résidence [7] représenté par son syndic la Sarl HEUZE IMMOBILIER RCS du Havre 387 789 584 [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02329_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B comprend en outre du Tercian, du Témesta et du Lepticur. Il ressort du rapport de l'OFII que si le Témesta et le Lepticur ne sont pas disponibles dans le pays d'origine de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02770_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

liste MedCOI produite par le préfet ; il ne pourrait pas davantage bénéficier d'un traitement de substitution dès lors que les principes actifs du TERCIAN, et du LEPTICUR, la CYAMEMAZINE et de la TROPATEPINE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64eedbfabb2c32d969d351e4

Appel

29 août 2023

29 août 2023

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Madame [F] [W] née le 31 Octobre 1964 à [Localité 2] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Anne-Lise

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA04012_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

produit n'étant pas de nature démontrer que le traitement administré en France ou, à défaut, un traitement adapté et approprié à son état de santé, ne serait pas disponible en Zambie ; notamment, la liste

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa921f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Madame [G] [K] née le 31 Octobre 1964 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Anne-Lise

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ef

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

JBL AVOCAT, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS A L'INCIDENT : SA IMMO DE FRANCE NORMANDIE RCS du Havre 437 705 080 [Adresse 2] [Localité 9] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20022

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[AT] en ce qu'il a été dirigé contre la société Clément de Leiris [SY] [V]. - Sur les demandes indemnitaires formées par M. [Y] à l'encontre de M. 

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa965b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du Havre INTIMEE : Madame [F] [E] veuve [T] née le 27 janvier 1943 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] représentée et assistée par

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cd64cdc6046d47896a8e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] et la SCI Lisa Farah et M. [R].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a421

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

GREFFIER : Christelle LERICHE, adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier aux débats et au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Norbert DORNIER, Substitut Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f1

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

né le 10 Janvier 1975 à Fontenay sous Bois ... 76600 LE HAVRE Représenté et assisté de Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU DUBOC, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me DUBOC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b9

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Yolande Demandeur d'emploi Demeurant ...62660 BEUVRY appelant, libre, comparant Assisté de Maître DURAND Jacky, avocat au barreau de LILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près

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