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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab907
17 avril 2024
17 avril 2024
Représentée par Me Magali GANDIN de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTERVENANTE VOLONTAIRE : La SELARL BERTHELOT, en la personne de Me Geoffroy BERTHELOT, SIREN n° 830000451
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b471dfcd8318200ffa
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] [C] né le 23 Novembre 1963 à [Localité 17] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Magali GANDIN de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : Mme [P] [L] épouse
Source officielle8ème chambre
6791dfeb1c87724b5e69d87f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[J] [I] né le 02 Juin 1978 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] Mme [W] [C] née le 03 Juillet 1977 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Magali GANDIN de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
651d0335fe8d588318c1afe9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
EDIFICIO [Adresse 2] [Localité 4] toutes deux représentées par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Magali GANDIN de la SELARL LEXFACE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle1ère chambre civile B
68676896dd25744ff781d4b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 03 Juillet 2025 APPELANTE : Mme [K] [N] épouse [D] née le 11 Mars 1971 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c4
13 mai 2013
13 mai 2013
APPELANTE Mademoiselle Magali X... ... ... 97180 SAINTE-ANNE Comparante en personne INTIMÉE SARL DOMDIRGEST LE HELLEUX 97180 SAINTE ANNE Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1),
Source officielle11e chambre
627df99f0d41e0057d43e84f
12 mai 2022
12 mai 2022
rendu le 14 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 18/00327 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara GANDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93779
21 novembre 2016
21 novembre 2016
DEMANDERESSE A LA REQUETE Madame Magalie X... ... 97115 SAINTE ROSE Ayant pour conseil, Maître Karine LINON (Toque 70), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART DEFENDERESSE A LA REQUETE
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93791
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Jenny MORVAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Jean Marie X... ... 97131 Petit Canal Représenté par Maître Magaly
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
Menaces et harcèlement : Séverine, Magalie et Jeannine, Monique. .
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b46
13 octobre 2014
13 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c7
23 mai 2016
23 mai 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d6
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Françoise GAUDIN, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7567ffb526292dd6f5a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RPI MENUISERIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Carole MORET de la SELAS BARTHELEMY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5044cde4277d1bd531
15 avril 2022
15 avril 2022
RG : 18/00618 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANTE : [Y] [U] née le 31 Juillet 1998 à [Localité 4] [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
Macaille 97121 ANSE BERTRAND Comparante en personne Assistée de Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188485f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
du climat social dans un magasin employant 3 salariées est établie et non contestée.
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a188485d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
du climat social dans un magasin employant 3 salariées est établie et non contestée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ce
27 juin 2016
27 juin 2016
VINGT SEPT JUIN DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01774 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 23 octobre 2014- Section Commerce APPELANTE Madame Magalie
Source officielleChambre Prud'homale
6811b6d844bf0d1935aef8fa
29 avril 2025
29 avril 2025
décision attaquée en date du 12 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 20/00323 ARRÊT DU 29 Avril 2025 APPELANTE : Madame [KB] [F] [CG] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Linda GANDON
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