Représentant : Me Marie-gabrielle VAURIS, avocat au barreau de GRASSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/011831 du 19/11/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de

LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors

L'expert psychiatre souligne également dans son rapport que le seul moment où Gabriel a souri ce fut lorsqu'il a vu son frère Maël arriver. Gabriel parle beaucoup plus en présence de son frère.

né le 05 Mai 1977 à CONAKRY GUINEE REPUBLICAINE demeurant ... 62200 BOULOGNE SUR MER représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Sophie TRICOT, avocat au barreau

Ch. civile A ARRET No du 19 MARS 2014 R.

2011 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président et Madame Anne LELIEVRE, Conseiller chargé du rapport.

De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.

des débats, et Danielle DELAMOTTE, lors du prononcé, DEBATS: En chambre du Conseil du 11 Mars 2002 ARRET: Contradictoire, prononcé par Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, à l'audience publique

, présidente de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Françoise BARUTEL-NAULLEAU, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle

. : 05 / 02439 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DRAGUIGNAN 09 mars 1999 S / RENVOI CASSATION X... Y... MOTS C / SOCIÉTÉ MAF SA AVIVA Z... S. A. R. L. LECCA A...

président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Emmanuelle LEBÉE, magistrate honoraire chargée de fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle

MAGUEUR, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller

Par jugement en date du 18 mai 2015, cette juridiction a condamné le Gie Agpm Gestion à payer à M.

GIL, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle de La REYNERIE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Par conclusions récapitulatives du 18 mai 2023, la SCI Malou demande à la cour le débouté de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller

CENTRE HOSPITALIER DE TREGUIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Madame Odile MALLET, Conseiller, GREFFIER

2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, chargé du rapport.

Par jugement en date du 18 mai 2015, cette juridiction a condamné le Gie Agpm Gestion à payer à M.

né le 25 Mai 1970 à SAINT LO (50000) ... 35000 RENNES Représenté par Me Jennifer MARIE, avocat au barreau de RENNES Exposé du litige et objet du recours, M.