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16 résultats pour « Marylin SANCHEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66ff859ea4ff9ec259c095c5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VMD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Marylin SANCHEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

660cf2587c1ccb0008628c3d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[P], [W], [T] [R] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marylin SANCHEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [V], [X], [N] [M] née le [

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a226250cdc6046d4739238e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Localité 2] Représentant : Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT Etablissement Public FRANCE TRAVAIL anciennement dénommé [1] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Marcelin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24cbbc9a118c6c63fb5

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

numéro 75056-2023-503175 du 18/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimées : Madame [O], [J] [E], représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1e0

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

APPELANT : d' un jugement rendu le 19 Septembre 2006 par le Tribunal de Commerce de TROYES, Monsieur Patrick AA..., exerçant la profession d' ambulancier sous l' enseigne " LES AMBULANCES SANCEENNES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc27

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

c / SANCHEZ YM Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 02 JUIN 2008 APPELANTS : d'un jugement

Source officielle
CA

1re chambre civile

601364195351f5b123ded706

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

LES COURTILLES [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Jean-Noël SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS et INTIMEE : DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a225f61cdc6046d4738b5a3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Me Ambre RONNEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [G] [P] né le 25 Mars 1984 à [Localité 2] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89287

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Yves MARCELLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D420 Madame Ameda B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIETE CHAMPAGNE CHAUDRON SARLc/S.A

6253caafbd3db21cbdd8bc25

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

CHAMPAGNE BRICOUT ET KOCH Société VINICOLE MARTIN ET FILS X...

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CA

TARIFICATION

65b9f2c88452800008b2b474

Appel

22 octobre 2023

22 octobre 2023

chambre dela tarification de la cour d'appel d'Amiens en date du 23 juin 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.S. [12] [Adresse 15] [Localité 1] assistée de Me Lugdivine SANCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff6

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

Vous trouvez que les choses ne vont pas assez vite, c'est sûr cela peut toujours aller plus vite mais sachez que cela aurait déjà été plus vite si vous n'aviez pas ce caractère à la con.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. AXA FRANCE IARDc/SOCIETE LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD

6253ca66bd3db21cbdd8aedd

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

CARVALHEIRO ET FILS SANCHEZ E...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6284906b498a54057d102e8a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [K] [J] né le 19 Septembre 1970 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marylène

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ddec25a97f0381f500e

Appel

14 février 2014

14 février 2014

son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT en la personne de Maître Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, assistée de Maître Yves MARCELLIN

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CA

Chambre A - Civile

62848f70498a54057d102cf4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[L] aux fins d'assurer la vente du voilier le 'Marylène' de type Chatam 60 battant pavillon Belge et amarré au Port [6]. Le 11 juin 2014, M. [L] et M.

Source officielle