CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

576 résultats pour « Michel LABBÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db3

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

audit siège en cette qualité 5 rue Etienne Marcel 75001 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Michel

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Radiations

LABBE, Thierry Patrick Michel

SIREN 494931017Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

23/09/2025

Voir →

Créations

Labbé, Armand Michel Clément

SIREN 990499733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/09/2025

Voir →

Radiations

LABBE, Loïc Michel

SIREN 890428980Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/01/2025

Voir →

Modifications diverses

LABBE, Corentin, JAcques, Michel, LABBE

SIREN 882220700Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

02/01/2025

Voir →

Créations

NAARIK, LABBE, Corentin, JAcques, Michel

SIREN 882220700Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

11/10/2023

Voir →

CA

6e Chambre B

6162e07b1120e9a89a34a5fa

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Date naissance 3] 1928 à [Localité 16] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4157ffc2c8318ee0119

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La SELARL Ajilink Labis-[Y]-De Chanaud, prise en la personne de Me [Y], ès qualités, et la SCP Angel [G] Duval, prise en la personne de Me [G], ès qualités, sollicitent, à défaut pour la société Label

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

(ex MM...), Monsieur Michel PP..., Monsieur Michel QQQQ..., Monsieur Louis RR..., Monsieur Daniel SS..., Madame Liliane SS... née TT..., Monsieur UU..., Monsieur Michel XXX..., Monsieur Michel ZZZ...,

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b0ecdc6046d472f2874

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SAINT JEROME représentée par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ab

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Le tribunal a déclaré les sociétés IC Labé automobiles et Montet entièrement responsables du préjudice subi par M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32f5e2fbe7c90043845

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [H] [G], demanderesse à la réinscription [Adresse 1] Monsieur [K] [G], demandeur à la réinscription [Adresse 1] représentés par Me Boris LABBÉ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cd4c25a97f0381f4b08

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Vu les dernières conclusions signifiées le 17 septembre 2013 par la société Marcel Labbe, par lesquelles il est demandé à la cour de : - recevoir la société Marcel Labbe en son appel et l'y déclarer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162558bbfc8340a0e74b85f

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Mademoiselle [I] [K] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté de Maître Francis

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d9e437cdc6046d47d9d1e3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

D AND K Représentant : Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d711

Appel

16 février 2011

16 février 2011

, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, FAITS ET PROCÉDURE, Mademoiselle Imen X... a été engagée par la société SA AGENCEMENT DECORATION LALLEMENT En qualité de " secrétaire assistante

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e899ed60ca52a2831c01c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ZAZ Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Michel SAMOURCACHIAN Me Michel LABI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922da

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

11732 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Octobre 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL section activités diverses RG no 12/ 00819 APPELANT Monsieur Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60369b86186a1c3ddf8dd8c5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère, aux lieu et place de Monsieur François FRANCHI, Président, empêché, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a121

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Michel né le Vendredi 09 Août 1968 à TOULOUSE (31) de Augustin et de BB...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00249_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

laie, en articulier la mise en lace d’une colostomie de décharge, ne lui ont as été résentées, alors même qu’il s’agit d’une conséquence normale du traitement d’une telle laie.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae47603bf88a18849eb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LABEL HABITAT, RCS d'Evreux n°521694133, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d9129abd0e067a21943f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SAGALI C/ [P] [F] Copie certifiée conforme délivrée le 11 Décembre 2025 à: -Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Eric GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a94

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Représentés tous deux par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMÉS Monsieur Michel Z... né le 06 Septembre 1946 à SAINT MAURICE

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e0771120e9a89a34a5d9

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués plaidant par Me Marc Michel

Source officielle