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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
696a0eb5cdc6046d47813a8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU le 22 mai 2025 APPELANTE S.A.S. [7] [Adresse 3] [Localité 5], dont le siège social se situe au [Adresse 4] Représentée par Me Amandine MONSAVANE
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa13
30 mai 2012
30 mai 2012
Président ZAE La Biste 34670 BAILLARGUES Représentant : la SELARL CAPSTAN PYTHEAS (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur X... ... 34160 SAINT BAUZILLE DE MONTMEL Représentant :Me MONSARRAT-LACOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937d2
7 décembre 2016
7 décembre 2016
AGMB prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège 1189 Rue de Montaran 45770 SARAN Représentée par Maître Jean michel DAUDE avocat du barreau d'ORLÉANS D'AUTRE PART Après
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c765
2 juillet 2008
2 juillet 2008
L Viala Parc Euromédecine II 34193 MONTPELLIER CEDEX 5 Représentant : Me MONSARRAT substituant Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) Association APAJH COMITE HERAULT prise en la personne
Source officielleChambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd802
9 juillet 2025
9 juillet 2025
REGICOM WEBFORMANCE [Adresse 3] [Localité 5] Représentants : Me Cécile ROBERT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 569 et Me Amandine MONSAVANE & Me Mathilde BERNARD de la SELARL
Source officielle6ème Chambre
627ca7f54781dc057dee7a30
11 mai 2022
11 mai 2022
comparante SEMCODA 50 Rue du Pavillon CS 91007 01009 BOURG EN BRESSE CEDEX non comparante SGC OYONNAX 188 rue Anatole France 01100 OYONNAX non comparante GMF ASSURANCES 70 rue de Montaran
Source officielleChambre des Urgences
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2742 6531 0220 SARL PRO RENOVATION QUALITÉ, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège 1173 rue de Montaran
Source officielle1re chambre sociale
69ce0259cdc6046d47d2e3ef
1 avril 2026
1 avril 2026
Me Sofia BENAZZOUZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : L'Association Pour personnes en Situation de Handicap -34 (APSH 34) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie MONSARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca5e
8 octobre 2008
8 octobre 2008
APPELANTE : ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE AU TRAVAIL (AIST), prise en la personne de son président en exercice 79 Avenue Georges Clémenceau B.P 40080 34500 BEZIERS Représentant : Me MONSARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827b
16 mars 2006
16 mars 2006
AUBRAIS DISTRIBUTION agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, Rue de Montaran - 45400 FLEURY LES AUBRAIS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6971da89cdc6046d4736a3f9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
APPELANTE Madame [I] [P] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Amandine MONSAVANE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1544 INTIMEE Société [8] Agissant poursuites
Source officielle4e chambre civile
662b43c6fe254500083148de
25 avril 2024
25 avril 2024
postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [N] [V] né le 29 Avril 1972 à [Localité 14] ([Localité 14]) ([Localité 14]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Lisa MONSARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7aa
10 septembre 2008
10 septembre 2008
en tant que de besoin en sa qualité de liquidateur ... 11100 NARBONNE a conclu, non comparant ni représenté AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : Me MONSARRAT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-NVQQ S.A.R.L. ASYR S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A
66fe354f91b69e88a370fbfb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siége social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Frédéric CUIF de la SARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Alice MONSAIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c62
11 mai 2022
11 mai 2022
Cour : Jugement du 19 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 18/00542 APPELANTE Madame [E] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Assistée de Me Amandine MONSAVANE
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88803
24 octobre 2006
24 octobre 2006
- SOCIÉTÉ QUELLE, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité 125, rue de Montaran 45770 SARAN, PARTIE CIVILE, intimée, citée, absente, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d978
22 septembre 2010
22 septembre 2010
266 Place Ernest Granier 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Ingrid BARBE (avocat au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : Me MONSARRAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94c1
3 avril 2024
3 avril 2024
Monsieur [H] [R] [K] [V], es-qualité d'unique ayant-droit de Madame [Y] [M] veuve [V] décédée le [Date décès 1] 2019 et en son nom personnel [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Amandine MONSAVANE
Source officielle2e chambre sociale
6350e4c442150aadff23daec
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RODEZ N° RG F 14/00153 APPELANTE : Madame [G] [M] épouse [J] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cécile DIBON COURTIN, avocat au barreau D'AVEYRON, substituée par Me Nathalie MONSARRAT
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437ca
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JANVIER 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE N° RG 18/00200 APPELANTE : SASU LE [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me POURQUIER avocat pour Me MONSARRAT
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