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1 204 résultats pour « Nagi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Malgré cette consigne, quatre jeunes, parmi les plus âgés du groupe, sont partis nager en direction du ponton, situé à environ 30 mètres de la plage. M.

Source officielle

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Annonces BODACC433 résultats

Journal officiel
Créations

HEMIMOU, Nagib, Laid

SIREN 881271415Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BELHAMEL, Oualid, Nagib

SIREN 918590530Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/06/2026

Voir →

Créations

Tbahriti, Nagim

SIREN 818018368Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NAGIACOM

SIREN 415249309Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

28/05/2026

Voir →

Radiations

AL-HASHIMI, Gamal, Mohamed, Nagi

SIREN 841474422Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/05/2026

Voir →

CA

3e Chambre B

6032062a1912ae3e22cda2f6

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Au cours d'une excursion, [B] [E] a plongé et nagé en mer dans la grande barrière de corail et il n'a jamais réussi à regagner le bateau.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2480cdc6046d4748334f

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le premier juge constate ensuite que les travaux de construction d'un spa de nage envisagés par M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163981

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 août 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal d'assainissement de Nargis-Fontenay

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bb2edfb0b58c05f11a

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La SCI Nagi louait les locaux professionnels notamment à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033f508409ac2a58f849189

Appel

27 février 2017

27 février 2017

entre le garage Nacci et la filiale du constructeur Renault, RRG.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98393328fa00087a262c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

CONCEPT, DIRE ET JUGER que la Société NAVI CONCEPT s'est acquittée de ses obligations contractuelles, DIRE ET JUGER que la créance d'honoraires détenue par la Société NAVI CONCEPT à l'encontre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f079

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Vu la déclaration d'appel déposée le 23 novembre 2010 pour la société NANNI INDUSTRIES.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b562276c5d9057df802ab

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

NAWI GROUP C/ S.A.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152bb4cdc6046d47f270b0

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[I] [Q] né le 17 Décembre 2003 à [Localité 1] (MAROC) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Me Nadir OUCHIA, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c27

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Vu la déclaration d'appel de la Société NANNI INDUSTRIES. Vu les conclusions de la Société NANNI INDUSTRIES déposées le 27 juin 2007.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64c20a9c1e0d40d96967d8a8

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

- condamné la société Naji à payer à l'association Geval la somme de 10.918,34 euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 19 octobre 2019 - condamné la société Naji aux dépens, outre le paiement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f18

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Nadir X.... M.

Source officielle
CA

2e Chambre

616258f2a2370d151415abef

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

700 du code de procédure civile, - dire que la société NAVI TRADE FORWARDERS et monsieur [S] seront condamnés solidaiement, la société NAVI TRADE FORWARDERS ayant sciemment profité des détournements

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Enfin la société GENERALI sera relevée et garantie par la société NANNI et la société HDI GERLING.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dfa

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Nazir Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00778_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

A la somme que demande la commune de Nages-et-Solorgues au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

64379ddb9477fe04f5cc64f0

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Natix à payer à la S.A.S.

Source officielle
CA

2e Chambre

61625c92d64a6b1f51487706

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

NAVI TRADE FORWARDERS au 30 septembre 2007 date de la dissolution effective de la société ELCA FRANCE soit une période de huit mois.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6037725f442c574e80be16b0

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

La SARL Nani a relevé appel du jugement.

Source officielle