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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b040
2 octobre 2023
Guillaume METZ de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 APPELANTE ET Monsieur [X] [M] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Nathalie
16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
matérielle sur l'arrêt rendu le 17 Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 20/04945 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Nathalie
Chambre sociale 4-4
67c15279be6ca631b722486b
2 juillet 2024
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 APPELANTE ET Monsieur [I] [P] [J] né le 14 janvier 1955 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie
Pôle 1 - Chambre 9
6a0d44e8cdc6046d47450bb9
15 octobre 2025
MOULIN VERT [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : 486 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre
Chambre commerciale 3-2
6684eb2fa0de54ff609f821c
19 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire QUETAND-FINET Me Nathalie
Pôle 2 - Chambre 1
6034b098d69fce9c83b2f055
13 octobre 2016
Décision déférée à la Cour : Décision du 07 Décembre 2015 -Conseil de l'ordre des avocats de l'ESSONNE DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Nathalie
6349008663d497adffda4348
13 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2022 par le Tribunal de proximité de SAINT-GERMAIN EN LAYE Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Nathalie
Cour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93869
15 décembre 2016
: Jugement rendu le 16 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 06 No RG : 13/14389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nathalie
2e chambre 1re section
615e0e11c25a97f0381f51e5
12 février 2015
2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 4 N° Cabinet : 00 N° RG : 12/07316 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -Me Franck LAFON, -Me Nathalie
12e chambre
5fd940f61c0e822756a68b81
19 mars 2020
Février 2018 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 15/00306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno ADANI Me Nathalie
6253ccf8bd3db21cbdd91df4
18 décembre 2014
Jugement rendu le 07 Novembre 2013 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : No Cabinet : No RG : 10/ 08275 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Nathalie
3e chambre
6034e3678c82df0e07e3abd6
8 septembre 2016
Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/07716 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Nathalie
635237c48c924eadffcc4ae8
20 octobre 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Stéphanie ARFEUILLERE de la SELARL CREMER & ARFEUILLERE, Plaidant, avocat au barreau d'ESSONNE - Représentant : Me Nathalie
4e ch. expropriations
6346597dc024d1adffef7709
11 octobre 2022
LANGLOIS-THIEFFRY, M.
Chambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fa4
9 janvier 2025
le Cour de Cassation de PARIS N° RG : R22-10.889 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES Me Nathalie
6034a73410b8879340f0e4b4
25 octobre 2016
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 12/02147 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bérénice DE CHAUVERON-RAMBAUD Me Nathalie
6253ccf0bd3db21cbdd91c80
24 septembre 2014
VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Monique X... veuve Y..., absente née le 20 Septembre 1921 à LAVAL (53000) ... 78000 VERSAILLES Représentée par Me Nathalie
6684eb2fa0de54ff609f8220
le 07 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mandine BLONDIN Me Nathalie
Pôle 6 - Chambre 12
6035ed1d76a69b5306add055
28 janvier 2016
Adresse 3] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ALGERIE) comparant en personne INTIMEE RSI [Localité 1] CONTENTIEUX NORD [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nathalie
Chambre civile 1-5
6789f233e53fca3659f672d4
16 janvier 2025
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.01.2025 à : Me Denis LATREMOUILLE, avocat au barreau de PARIS (P0178) Me Sarah SICARD, avocat au barreau de PARIS Me Nathalie
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