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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870bd
20 janvier 2005
20 janvier 2005
NINIVE STAR Pneus à payer à la S.A.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03143_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Un mémoire, présenté pour la société Nini, a été enregistré le 5 octobre 2023 et n'a pas été communiqué.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabb7603bf88a1884713
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[H] [Z], il a été contraint de solliciter une nouvelle intervention de la SCP Levecque et Ninin pour établir un nouveau procès-verbal de bornage, ce qui a été fait le 28 septembre 2020.
Source officielleChambre Sociale
65a785c08121050008662f60
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NINI [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d755
10 février 2011
10 février 2011
-59630 BOURBOURG représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc NINOVE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me QUENEZ Monsieur Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ca
16 avril 2018
16 avril 2018
à la cour : jugement au fond du tribunal de grande instance de pointe à pitre, décision attaquée en date du 1er Décembre 2016, enregistrée sous le no 14/00954 APPELANTE : SARL LA TAVERNE Morne NInine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163f123fb73a9295bca64e1
25 février 2010
25 février 2010
D'EQUIPEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me NINIVE
Source officielleChambre des Rétentions
679874485b6b52f3e4a43127
26 janvier 2025
26 janvier 2025
grave pour l'ordre public, en ce que [D] [F] a été condamné définitivement par la cour d'appel d'Angers le 29 octobre 2024 à 6 mois d'emprisonnement et à une peine complémentaire d'interdiction défi nitive
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9db
22 février 2007
22 février 2007
A NONO veuve Z..., née le 5 février 1931 à Manihi (Tuamotu), de nationalité française, demeurant Chez Nini Z... résidence Atima à Mahina ; Madame Moea Lucia A..., née le 23 septembre 1970 à Papeete,
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64a7afa23bcaf505db696465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
RÉFÉRÉ N° RG 23/00077 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NINV ----------------------- [K] [U], [O] [H] c/ S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
626a2f1f71469e057d789a19
25 avril 2022
25 avril 2022
Résidence Fleur de Canne 97170 Petit-Bourg Non représentée Maître [D] [Y],ès qualité de mandataire judiciaire de l'association Les Rondes des Gallinaces ' Les poussins de Mimi' 7 Rue du Morne Ninine
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00758_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023, la SAS Set Tertiaire, prise en la personne de la SELARL Delezenne et associés, liquidateur judiciaire, représentée par Me Ninove
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
60370a779debbea50e75445b
18 juin 2015
18 juin 2015
Monsieur [R] [L] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Arnaud NINIVE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
Le 11 juillet 2007 elle a porté plaintec/X pour vol de chèques
6037154b30e803af9e605588
11 juin 2015
11 juin 2015
siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Arnaud NINIVE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603766dc620c8743d0df6d5d
26 mars 2015
26 mars 2015
[Y] [V] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] demeurant [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Arnaud NINIVE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616301504c6681071edf67d9
10 mai 2012
10 mai 2012
INTIMÉS Madame [I] [W] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 9] assistée de la SCP DELEFORGE-B FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, Me Arnaud NINIVE
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea1
30 mai 2008
30 mai 2008
Représentant : Me Jean-Luc NINOVE (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me FOSSAERT Me Christian C...- Liquidateur judiciaire de SARL L'IGUANE ...
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead9
8 juillet 2022
8 juillet 2022
SAS ETUDES TRAVAUX TERTIAIRE (SET TERTIAIRE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-luc NINOVE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 07 Juin 2022 Tenue par
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce7b1dbbe3bae6001bc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
vestiaire : 425, substituée par Me Laëtitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [L] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant Ayant pour avocat, Me Jean-luc NINOVE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 25 Avril 1949 à NINOVE (BELGIQUE) ... 30760 SAINT CHRISTOL DE RODIERES Représenté par Me Cécile AGNUS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association L'ASSOCIATION LES AMIS DE
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