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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
651d030dfe8d588318c1aecf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR SA BANQUE POPULAIRE [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Océane TROUDET substituant Me Justin BEREST de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90340
13 décembre 2012
13 décembre 2012
En revanche, elle prétend qu'Océane suit des soins médicaux mais ne justifie pas des remboursements que la CAFAT peut faire.
Source officielleChambre Commerciale
64c35c51f01612d969deff23
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Les photographies non datées versées par la Sarl Ocean Equinoxe ne permettent pas de combattre la présomption.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c2
7 mars 2011
7 mars 2011
née le 22 février 1999, du fait que Mme assume désormais la charge intégrale d'Alexandre (hors droit de visite et d'hébergement du père) et qu'une résidence alternée est toujours en place pour Océane,
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90935
4 juillet 2013
4 juillet 2013
.-98800 NOUMEA Tous deux représentés par la SELARL de GRESLAN INTIMÉS Le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence " LES OCEANES ", représenté par son Syndic la Société SUNSET LOCATION 06
Source officielle1ère Chambre
603592bf808896b76c21d9aa
30 mars 2016
30 mars 2016
> la condamnation de Mme [U] à faire procéder à ses frais à la taille des haies qui limitent sa propriété en bordure de l'allée [Adresse 3], à une hauteur maximale de 2,5 m, en sorte que la vue sur l'océan
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb71
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[V] d'entretenir une situation anormale entre son patrimoine et celui de la société Aluminium PVC Océan Indien.
Source officielleChambre civile TGI
665abae197d5920008107ef8
23 avril 2024
23 avril 2024
EDF C/ Caisse CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE LA RÉUNION À L'ENSEIGNE GROUPAMA OCEAN INDIEN COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 23 AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87193
20 septembre 2004
20 septembre 2004
Il est en outre dommage, compte tenu de l'histoire familiale, que la jeune Océane soit privée de tout contact avec l'enfant.
Source officielleChambre Commerciale
5fca86e9058f1d77cfffdd33
17 septembre 2020
17 septembre 2020
FAITS ET PROCÉDURE : La Sas Matières Marius Aurenti, anciennement dénommée Océan, exploite une activité de fabrication et commercialisation de produits de revêtements décoratifs, ainsi que de formation
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc52
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Vincent X..., demeurant ... 97490 STE CLOTILDE Représenté par la SELARL PRAGMALEXIS, avocats associés au barreau de Saint- Denis DEMANDEUR ET : LA SA BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE DE L'OCEAN
Source officielleChambre commerciale
63577c9121f86b05a77f6ec1
12 octobre 2022
12 octobre 2022
CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 12 OCTOBRE 2022 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE
Source officielleCabinet D
66235acdaec0e60008fe99d9
11 avril 2024
11 avril 2024
les suivantes : [H] : 8 466 044 XPF, Entreprise [H] : 10 491 531 XPF, SARL OCÉANE ACCESS : 11 311 912 XPF, SARL TECHNO COM : 2 158 829 F CFP, SARL TECHNO SÉCURITÉ : 3 639 037 XPF.
Source officielle2ème chambre section C
660f94fea40f8b0008cb7543
4 avril 2024
4 avril 2024
La société AT Ocean Indien a été placée en liquidation judiciaire par jugement du 24 février 2022. Mme [J] [Y] et M.
Source officielle1ère Chambre
6031eba40ab6df24b87bf063
5 juin 2018
5 juin 2018
La SCCV LOIRE OCEAN pourra l'utiliser pour les besoins de la réalisation de l'ensemble immobilier objet du permis de construire ci-dessus, à charge de remettre en état l'assiette dudit passage en cas de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02380_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
que la préfète des Landes a d'ailleurs reconnu, par un arrêté du 10 février 2025, en fixant la limite transversale de la mer au pied du barrage du lac de Port d'Albret ; les résidences du Courant se trouvent
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
MONTIER, ès qualités de liquidateur de la SCA, et la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel Océan. LA COUR : Vu les conclusions du 28 novembre 2006 par lesquelles M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad93284a3f
25 janvier 2018
25 janvier 2018
sur la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), ils soutiennent enfin l'application subsidiaire du droit interne, lorsque les dispositions de la Convention de Montréal ne trouvent
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c17
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Trois enfants sont nés de cette union : - Océane le 7 novembre 1995, - Ryan le 5 août 1997, - Dana le 19 novembre 1999.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fd983e659a539735641589d
16 janvier 2020
16 janvier 2020
CF, en ce compris les fruits perçus depuis la vente, dont elle devra justifier auprès de la SNC Océanis CF ; - Condamné la SNC Océanis CF à restituer à Mme [C] la somme de 147 741 euros, qui portera
Source officiellePage 1 sur 6