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90 résultats pour « Pascal CERMOLACCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

68f081366232792c46835cba

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Z] [T] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat

Source officielle
CA

15e Chambre A

616348e7543823d76b0316c2

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [B] [M], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Pascal

Source officielle
CA

15e Chambre A

61634cf51c666ce2d9a48d4a

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [R] [D], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8060d1fb03057d9a4e20

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[Y] [A] [T] Représenté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [O] [X] [H] épouse [T] Représentée par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63c10541bf9fd47c90a13634

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DEMANDEURS AU DEFERE Monsieur [O] [C] [E] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e668

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

LE SUPER [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurelie BERENGER Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Chambre 3-3

670a114bf178dc2492b0f962

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CNP ASSURANCES CNP ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47138cafc520068c1667

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MARSEILLE SA MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9b8310a84a5e5f002188c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [I] Représentant : Me Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE 27 [3] Représentant : Me Pascal

Source officielle
CA

14e Chambre

60332e322ee8579f541427ca

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Dominique CHABAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c8c05d6f7f678d48db6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

défendeur à l'incident Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS, prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Caroline GUEDON de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6438f1d3a942a604f5e931de

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Rôle N° RG 21/09719 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHW4J [W] [N] C/ [X] [M] [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES Me Pascal

Source officielle
CA

Service des Référés

659f96463328fa00087a2544

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

exercice demeurant ès qualités audit siège [Adresse 14] [Localité 2] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2a5e633183e2ee17732

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SWISS LIFE C/ [L] [F] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal CERMOLACCE Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e7025bbe450008b2cc22

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SWISS LIFE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

11e Chambre B

616301484c6681071edf6703

Appel

24 novembre 2011

24 novembre 2011

INTIMES Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 9] (MAROC), demeurant [Adresse 7] (ESPAGNE) représenté par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, ayant Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

671b352f2edfb0b58c05e9d7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BANQUE POSTALE LA BANQUE POSTALE,, demeurant [Adresse 1] - [Localité 11] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI ET ASSOCIES avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal CERMOLACCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1d38ac3a658931de8f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AMC Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Juliette HUA Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d766cbb391a608a1865

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CNP ASSURANCES C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal CERMOLACCE - Me Eric BAGNOLI Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9ae5e77d584a321bb6646

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

DELTA, [Adresse 1] domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistéE de Me Pascal

Source officielle

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