CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c379
4 décembre 2007
; Attendu qu'il ressort des pièces du dossier que Pascal Y... et Stella Z...
6253cbadbd3db21cbdd8dfbf
5 avril 2011
R.G : 10/01354 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 08 février 2010 RG : 09/3182 ch no SARL ANDREWS TAYLOR STILL ACADEMY C/ SARL INSTITUT SUPERIEUR D'OSTEOPATHIE
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Le 14 avril 2008, Monsieur Pascal Y... a disparu du village où il demeurait.
6253ccbabd3db21cbdd9114d
19 février 2014
: 13/00614 M-PL Décision déférée à la Cour : Ordonnance Référé, origine Président du TGI de BASTIA, décision attaquée en date du 26 Juin 2013, enregistrée sous le no 13/00732 SCI A CITA SARL A STELLA
6253cbcdbd3db21cbdd8e528
16 septembre 2010
né le 16 Février 1958 à LILLE (59000) ... ... 59160 LOMME représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal COBERT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE
4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c53
16 octobre 2025
de la société Stella 11 à verser à M.
6253cd5ebd3db21cbdd931a1
20 avril 2016
Syndicat des copropriétaires 9 ET 11 RUE NAPOLÉON C/ Compagnie d'assurances SA GAN ASSURANCES Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD Compagnie d'assurances SA AXA FRANCE IARD SCI A CITA SARL A STELLA
Ch. Sociale -Section B
66878cd905d6f7f678d49166
4 juillet 2024
SERA prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me François PASQUIER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur
6253cd3cbd3db21cbdd92b5f
2 décembre 2015
La SCI A Cita la SCI A Stella et la SCI U Surbellu ont interjeté appel de cette décision le 18 juillet 2013.
6253cbadbd3db21cbdd8dfc9
10 mai 2011
l'instruction : 11 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 22 Mars 2011 Date de mise à disposition : 10 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
1ère Chambre
62c52987a2c42363790799fb
5 juillet 2022
BERNARD de la SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI, substitué par Me Yves STELLA, avocats au barreau de NANCY Madame [E] [R] domiciliée 27 avenue Foch - 54136 BOUXIERES AUX DAMES Représentée
6253cc2cbd3db21cbdd8f5ba
24 avril 2012
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
6ème Chambre
5fdd1a502b00d983fbed8b04
11 octobre 2018
Les critiques de Pascale X... à ce sujet sont donc non fondées.
6253c9a8bd3db21cbdd88f3a
28 juin 2006
J..., -analyser les disques chronotachygraphes de Pascal J..., -déterminer les temps de conduite, les temps d'attente et les temps de coupure, 4o) condamner la société TVRA à remettre à Pascal J... des
Chambre 4-5
601365c28e4ffeb3a5452b81
28 janvier 2021
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2021 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la
6253cb7abd3db21cbdd8d9af
19 janvier 2011
* * * FAITS ET PROCÉDURE Il a été créé entre Patrick X..., Valérie X... et Stéphan X... une SARL dénommée Société de Traitement Informatique du Languedoc (en abrégé STIL), dont Patrick X... est devenu
2ème Chambre
65b3655a1d7564000872e03e
25 janvier 2024
BERNARD de la SCP SCP D'AVOCATS PASCAL BERNARD NICOLETTA TONTI, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Yves STELLA, avocat au barreau de NANCY Madame [E] [F] née [V] née le 11 novembre 1951
4e chambre 2e section
63bfb3a25e2fbe7c90043ad5
10 janvier 2023
SUEZ EAU FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Stella BEN ZENOU de la SELARL CABINET BEN
Chambre 1-9
680b1dad2c124f4fd8d672d6
24 avril 2025
N° 2025/170 Rôle N° RG 24/04739 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM37A [T] [B] C/ [S] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre THOMAS-AUBERGIER Me Rémy STELLA
4e chambre
634e41fadfc182adff7ad5f9
17 octobre 2022
: P0055 APPELANTES **************** SA AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Stella
Page 1 sur 2