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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01373_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Maugez, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ea656d26d0f8b57c4b
26 avril 2023
26 avril 2023
de la SCI BNX née le 16 Décembre 1974 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 1] Représentés par Me ALDAMA substituant Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473ce00
3 novembre 2022
3 novembre 2022
LES ROLANVALS Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89829
21 juin 2007
21 juin 2007
, Président, et Philippe BOIFFIN, Conseiller.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a5314ae0a62152c96f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
LOKAMI, représentée par Madame Isabelle MULIER épouse KOUCHOUK, Présidente [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Frédéric MANGEL de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982e
20 septembre 2007
20 septembre 2007
, Président, et Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f0f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f366dc6faf00095888b1
24 avril 2024
24 avril 2024
Juin 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/15374 APPELANTS Monsieur [F] [D] né le 28 décembre 1934 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 4] (Espagne) Représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa94
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Les travaux de terrassements, de remblais, de préparation du terrain et de pose des margelles ont été confiés et effectués par l'entreprise T. L. M. T.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983a
6 septembre 2007
6 septembre 2007
procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2007, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b97f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b4
26 mai 2009
26 mai 2009
avoués à la Cour assistée de Me HERNANDEZ, avocat au barreau du GERS INTIME : Monsieur Gilbert Y... ... 66670 BAGES représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Philippe
Source officielle1ère Chambre civile
65a77cb88121050008662b6b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
YVON PERIN-JEAN PHILIPPE BORKOWIAC S.A.R.L. LA VERMANDOISE S.C.P.
Source officielle1ere Chambre
633d1fe362f5393e2eb44979
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DBVM-V-B7G-LJF5 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES la SCP MAGUET
Source officielleCour d'Appel
Marne en son action, l'a déboutée de ses prétentions forméesc/Dominique FLIPO
6253c884bd3db21cbdd857a6
9 mai 2001
9 mai 2001
RAPPEL DE LA PROCÉDURE LE JUGEMENT Le Tribunal, par jugement contradictoire, qui a également statué sur le sort de Philippe MAGUET, Dominique FLIPO, la Société SMAC-ACIEROID et la Société BEGHIN SAY, co-prévenus
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
14 juin 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b2
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : S. A. R.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
691702ebe097417ee1be1a9b
13 novembre 2025
13 novembre 2025
de procédure civile condamner la Sci les rois Mages, la société Techniques et Bâtiments, prise en la personne de son mandataire, la société Philae, et la société Gan assurances aux entiers dépens en
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162f3c924fee0dd3d006115
22 mars 2012
22 mars 2012
V] [H] né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 16] (BELGIQUE ) [Adresse 6] [Adresse 2] - BELGIQUE Rep/assistant : la SCP Melina PEDROLETTI (avocats au barreau de VERSAILLES) Plaidant par Me Philippe
Source officiellePage 1 sur 5