CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

314 résultats pour « Pierre GUENNEC-à »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd8d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Elise MARTEL, substituant Maître Pierre GUENNEC, Avocats au barreau de PARIS, Intimée, 5o / Monsieur Serge Y..., né

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8c

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Weiss 75073 PARIS CEDEX 13 Représentée et assistée de Me Jean-Marc DELAS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0082 INTIME Monsieur Alain X... ... 13260 CASSIS Représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616361d1c983b818eb76d317

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

poursuites et diligences en la personne de son Président [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Elie MARTEL avocat plaidant cabinet Pierre

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348ea543823d76b0316dc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] Représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb7afb4d4c3f596692884d

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

N° SIRET : 312 212 301 (NANTERRE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pierre GUENNEC de la SARL GUEMARO ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162a31f36ab09eb9a2fd7a9

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de Lyon, SAS RENAULT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocats au barreau de Lyon assistée de Maître Pierre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00917_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

A, représenté par Me Guennec-Schmitt, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93052

Appel

14 mars 2016

14 mars 2016

de Ville BP 486 97110 POINTE A PITRE Représentée par M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd2aaebb88318fda8a3

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

CONSTRUCTIONS VANNETAISES Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 20230240 S.A.S.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa960f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

- 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL LE GUENIC aux entiers dépens, - débouté la SARL LE GUENIC de ses demandes reconventionnelles, Dès lors, ' Dire

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167c77cdc6046d471095df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Date décès 1].2021 née le [Date naissance 10] 1988 à [Localité 6] [Adresse 13] [Localité 9] Tous dix représentés par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67820930fa7a008e5409f3b2

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

KERFOOD Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c4a8c0355000835f6dc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

KERFOOD [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MT3O S.A.S. AGRIVISIONc/S.A

6614da4028647600086a8f23

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Guenon aux dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3fdcdc6046d477b3856

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CDS ENERGY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT INTERVENANTE

Source officielle
CA

14e chambre

603630a1c2827d932187f438

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Un expert amiable a chiffré les dommages subis et la MAIF a mandaté la société Entreprise Le Guellec Décoration pour effectuer les travaux.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LGJ6 SAS CNH INDUSTRIAL FRANCEc/S.A

6614da4028647600086a8f1f

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

AGRIVISION, intervenant aux lieu et place de la SA ETABLISSEMENTS GUENON, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée Maître Pierre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT03017_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par un mémoire, enregistré le 15 avril 2026, la commune de Guémené-sur-Scorff déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02722_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJIV S.A.R.L. TITE TPc/SAS ETABLISSEMENTS GUENON

64fab9b40f624005e653f40b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

TITE TP c/ SAS ETABLISSEMENTS GUENON S.A.S.U. FAE FRANCE S.A.

Source officielle