FILS, anciennemement THEVENET R.

Procédé d'assemblage de deux pièces, notamment de pièces tubulaires, la première pièce étant réalisés en un métal dur, la deuxième pièce étant réalisée en un métal malléable, les deux pièces présentant

La société THEVENET-SOBRHONE a relevé appel de cette décision le 31 mars 2005.

par la Selarl Thevenot Partners et son administrée, la société BIZME, au greffe de la Cour.

Le 11 juin 2019, la SARL Theveney a convoqué la salariée à un entretien préalable disciplinaire avec mise à pied conservatoire.

décision : B N° RG 26/02136 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCAI Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 11h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott

] [X] née le 24 Avril 1972 à [Localité 4] Centre hospitalier St Jean de Dieu Ayant pour conseil Me Laurène GRIOTIER, avocate au barreau de Lyon, commise d'office ********* Nous, Marie THEVENET

[L] [I] ; - Vu les pièces complémentaires reçues le 27 mai 2026 à 09h05 par le préfet de Police ; - Vu les pièces complémentaire reçues à l'audience le 27 mai 2026 à 11h34 par le conseil de M. 

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-José THEVENOT, Présidente de chambre Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère Madame Maryse LESAULT

décision : B N° RG 26/02456 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFA7 Décision déférée : ordonnance rendue le 02 mai 2026, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-scott

Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE [V] [Y] Intervenant à titre personnel et en sa qualité de représenta nt légal des enfants mineurs

Elle produit une attestation d'un expert fonderie indiquant qu'il a dû intervenir pour le compte du client à la fonderie Thevenin pour la mise au point des pièces, ainsi qu'une attestation de M.

est formée par l'autorité administrative, elle est accompagnée de toutes pièces justificatives utiles, notamment une copie du registre prévu à l'article L. 744-2 précité.

Les pièces de la procédure ont été régulièrement communiquées à Monsieur le Procureur Général.

. ********* Nous, Marie THEVENET, Conseillère à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer à l'occasion

. ********* Nous, Marie THEVENET, Conseillère à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer à l'occasion

immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 776 906 893, prise en la personne de son représentant légal domicilié, en cettequalité audit siège , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Olivier THEVENOT

décision : B N° RG 26/02864 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIH2 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 mai 2026, à 10h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott